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Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes

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SommaireTABLE SOMMAIRE.AVANT-PROPOS.L'on y parle des causes qui ont rendu difficile la perception de l'Impôt. - L'on offre un Tableau succint de ce qui rend la Société essentielle à l'homme,& de ce qui peut contribuer à la consolider. - L'on indique les principes dans lesquels on doit imposer. - Enfin l'on prend l'avance à l'égard de quelques observations que l'on pourroit bien faire après avoir lu l'Ouvrage.PageIIIRÉFLEXIONS PHILOSOPHIQUES SUR L'IMPÔT.On les a divisées en cinq Sections.Observations préliminaires; où l'on parle des droits respectifs. - On divise les Sujets, selon les genres de fortune possibles dans la Société, en Agriculteurs, Gens d'industrie, Capitalistes.1SECTION PREMIERE.Observations sur le Plan d?imposition économique de M. Richard des Glanieres.6Examen de son Tableau d'affrancspanssement,Page9Quelques réflexions critiques, dans lesquelles on commence à établir le principe qui a guidé en composant cet Ouvrage,19SECTION II.Principe assez général des Economistes,22Du Cadastre,26De la Taille arbitraire,27De la Dîme royale,28De la perception du tant pour livre du produit des terres,32Inconvénients de la taxe sur les charrues,36Comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard; leurs fortunes étant de nature différente,40SECTION III.Cette Section doit être luesans préjugés avec des yeux plus pspanlosophes que Financiers. L'on y établit un principe diamétralement opposé à celui du grand nombre. Nous indiquerons vaguement les divisions de cette Section; parceque toutes se tiennent, qu?il faut les lire en corps,& qu?il est allez difficile de leur donner un titre expressif,46Du revenu des terres,47De l'Impôt sur les terres. - Du Commerce. - l'Angleterre, la Hollande,&c.49Des Subsides réduits à un Impôt unique sur les terres,57Parallele de deux manieres d'imposer les denrées,59De la portion d?impôt que l'Etat paie lui-même,65De l'intérêt exigé par les Marchands sur le montant des droits du Roi (on en a déjà parlé depuis la page 61),67Inconvénients& influence de l'Impôt sur les terres,70Canevas de la perception patriotique,71SECTION IV.Plan de perception patriotique,73Droits sur les denrées; maniere de les établir. - La Taille. - Les Aides supprimées,74Les Traites. - Leurs inconvénients. - Douanes placées uniquement aux frontières. - Modération nécessaire dans l'établissement des Droits. - La Contrebande. - Droits sur les Manufacturages,80Bureaux conservateurs des hypotheques. - Timbre du papier. - Contrôle des Actes, - Marque sur l'or& l'argent,90De l'Impôt sur les objets de luxe. - Bijoux. - Pierres précieuses& fines. - Montres. - Vaisselle d?or& d?argent. - Broderies,&c.92Jardins, parcs d'agrément. - Maisons occupées par les Propriétaires, etc.96Les voitures,97Les chevaux,99Les rentes par contrats. - Les baux à ferme,100Des Postes,101Des cartes à jouer,102Le tabac. - Le sel,102SECTION V.Suite du Plan de perception patriotique, - Imposition par tête,103Tableau des Contribuables,105Eclaircissements sur le tableau,112Journaliers. - Leurs enfants,113Cultivateurs de leur bien. - Leurs enfants. - Taxe des Fermiers,116Taxe des Domestiques,118Taxe des Artisans. - Moyen pour que les taxes soient proportionnées aux fortunes. - Façon de recueillir les taxes. - Taxes des Apprentifs& Compagnons,121Manufacturiers& Marchands Fabricants. Ouvriers de Manufactures,126.Marchands dérailleurs. - Marchands en gros, etc.127Gens attachés au Commerce. - Financiers,128Des Arts& des Artistes,128De la Médecine. - De la Robe,&c.131De la Bourgeoisie,131De la Noblesse,133Du Clergé,137Difficultés à l'égard de la taxe des enfants mâles,148Les Filles. - Les Femmes soumises à la taxe,152Des Femmes qui vivent avec leur Mari,153Exemptions,154Récapitulation,160NOTES.Avertissement des Notes.1691 L'Impôt par tête est en partie une taxe sur les denrées.2 Sur le droit d?affrancspanssement des Domestiques, selon le plan d?imposition économique.3 Taxe des Fermiers, selon le plan d?imposition économique.4 Imposition des Etrangers.5 Un Economiste se répond lui-même. - faut-il, ne faut-il pas imposer les denrées?6 Observations sur la Dîme royale.7 Inconvénient particulier de la taxe sur les charrues.8 Addition à la comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard, leurs fortunes étant de nature différente.9 Impôt pour la guerre, selon le plan d'imposition économique, - Quelques réflexions sur d?autres objets du même ouvrage. - Dépenses pour la guerre. - Observations sur les subsides extraordinaires. - Des emprunts.10 Venise. - Son commerce.11 L'Angleterre. - Ses Monnoies,&c.12 Le commerce.13 Des 4 sols pour livre prélevés sur le produit de la vente des denrées.14 Il est inutile d?accabler le Laboureur pour qu?il travaille. - Les friches.15 Le pain, la viande,&c.16 Les Douanes frontières. - Les objets prospanbés.17 Des Contrebandes. - Des Procédures à l'égard des Contrebandiers.18 Des Ouvrages des Artistes& de ceux qui en font commerce.19 Des Pendules.20 De l'Impôt sur la vaisselle d?or& d?argent.21 de l'Impôt sur les Parcs d'agrément,&c. - Grands chemins.22 Des Droits sur les maisons; façon de les percevoir. - Des Villes.23 De l'Impôt sur les carrosses.24 De l'Impôt sur les cabriolets.25 De l'Impôt sur les rentes par contrats,&c.26 De la taxe du Propriétaire qui afferme.27 Droits sur les cartes à jouer.28 La Capitation.29 Taxe par tête des Cultivateurs. - Jardiniers fleuristes.30 Taxe des Domestiques, mitigée pour favoriser la population.31 Maniere de recevoir les taxes des Sujets qui ne peuvent point former des Communautés.32 Maîtrises. - Liberté de l'industrie,&c.33 Taxe des Commerçants. - Contrainte par corps pour fait de dettes. - Etablissement doeune caisse de Commerce.34 Les Arts. - Leur influence sur les Etats.35 La Médecine. - Police de Rome à ce sujet,&c.36 La Noblesse. - Façon de retirer des charges annoblissantes le même avantage des premières ventes.37 Le Clergé. - Toujours soumis aux charges publiques.38 Les Hôpitaux. - Bons& mauvais. - Fondation nécessaire.39 L'éducation. - L'instruction. - L'étude.40 Exemptions politiques. - Du Magistrat& du Soldat. - Avilissement des monnoies.Note derniere et générale.41 Addition à la Note 10. - Doeune caisse d?épargnes formée par l'Etat. - Privilèges exclusifs. - Remboursements. - Nécessité doeun autre ouvrage, pour servir de fuite à celui-ci. - Des Citoyens lézés par les suppressions. - Des emprunts des Communautés& des Villes. - Il n?est pas facile de faire revivre les moeurs, mais il est important qu?ils revivent. - Nous pouvons être vertueux où nous sommes - Danger de la séduction des apparences.FIN.,PrésentationRéflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes,&où l'on indique un plan de perception patriotique ... par Jérôme Tifaut de La Nouë Date de l'édition originale : 1775 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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Richard des Glanieres.6Examen de son Tableau d'affrancspanssement,Page9Quelques réflexions critiques, dans lesquelles on commence à établir le principe qui a guidé en composant cet Ouvrage,19SECTION II.Principe assez général des Economistes,22Du Cadastre,26De la Taille arbitraire,27De la Dîme royale,28De la perception du tant pour livre du produit des terres,32Inconvénients de la taxe sur les charrues,36Comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard; leurs fortunes étant de nature différente,40SECTION III.Cette Section doit être luesans préjugés avec des yeux plus pspanlosophes que Financiers. L'on y établit un principe diamétralement opposé à celui du grand nombre. Nous indiquerons vaguement les divisions de cette Section; parceque toutes se tiennent, qu?il faut les lire en corps,& qu?il est allez difficile de leur donner un titre expressif,46Du revenu des terres,47De l'Impôt sur les terres. - Du Commerce. - l'Angleterre, la Hollande,&c.49Des Subsides réduits à un Impôt unique sur les terres,57Parallele de deux manieres d'imposer les denrées,59De la portion d?impôt que l'Etat paie lui-même,65De l'intérêt exigé par les Marchands sur le montant des droits du Roi (on en a déjà parlé depuis la page 61),67Inconvénients& influence de l'Impôt sur les terres,70Canevas de la perception patriotique,71SECTION IV.Plan de perception patriotique,73Droits sur les denrées; maniere de les établir. - La Taille. - Les Aides supprimées,74Les Traites. - Leurs inconvénients. - Douanes placées uniquement aux frontières. - Modération nécessaire dans l'établissement des Droits. - La Contrebande. - Droits sur les Manufacturages,80Bureaux conservateurs des hypotheques. - Timbre du papier. - Contrôle des Actes, - Marque sur l'or& l'argent,90De l'Impôt sur les objets de luxe. - Bijoux. - Pierres précieuses& fines. - Montres. - Vaisselle d?or& d?argent. - Broderies,&c.92Jardins, parcs d'agrément. - Maisons occupées par les Propriétaires, etc.96Les voitures,97Les chevaux,99Les rentes par contrats. - Les baux à ferme,100Des Postes,101Des cartes à jouer,102Le tabac. - Le sel,102SECTION V.Suite du Plan de perception patriotique, - Imposition par tête,103Tableau des Contribuables,105Eclaircissements sur le tableau,112Journaliers. - Leurs enfants,113Cultivateurs de leur bien. - Leurs enfants. - Taxe des Fermiers,116Taxe des Domestiques,118Taxe des Artisans. - Moyen pour que les taxes soient proportionnées aux fortunes. - Façon de recueillir les taxes. - Taxes des Apprentifs& Compagnons,121Manufacturiers& Marchands Fabricants. Ouvriers de Manufactures,126.Marchands dérailleurs. - Marchands en gros, etc.127Gens attachés au Commerce. - Financiers,128Des Arts& des Artistes,128De la Médecine. - De la Robe,&c.131De la Bourgeoisie,131De la Noblesse,133Du Clergé,137Difficultés à l'égard de la taxe des enfants mâles,148Les Filles. - Les Femmes soumises à la taxe,152Des Femmes qui vivent avec leur Mari,153Exemptions,154Récapitulation,160NOTES.Avertissement des Notes.1691 L'Impôt par tête est en partie une taxe sur les denrées.2 Sur le droit d?affrancspanssement des Domestiques, selon le plan d?imposition économique.3 Taxe des Fermiers, selon le plan d?imposition économique.4 Imposition des Etrangers.5 Un Economiste se répond lui-même. - faut-il, ne faut-il pas imposer les denrées?6 Observations sur la Dîme royale.7 Inconvénient particulier de la taxe sur les charrues.8 Addition à la comparaison de deux individus imposés selon le Plan de M. Richard, leurs fortunes étant de nature différente.9 Impôt pour la guerre, selon le plan d'imposition économique, - Quelques réflexions sur d?autres objets du même ouvrage. - Dépenses pour la guerre. - Observations sur les subsides extraordinaires. - Des emprunts.10 Venise. - Son commerce.11 L'Angleterre. - Ses Monnoies,&c.12 Le commerce.13 Des 4 sols pour livre prélevés sur le produit de la vente des denrées.14 Il est inutile d?accabler le Laboureur pour qu?il travaille. - Les friches.15 Le pain, la viande,&c.16 Les Douanes frontières. - Les objets prospanbés.17 Des Contrebandes. - Des Procédures à l'égard des Contrebandiers.18 Des Ouvrages des Artistes& de ceux qui en font commerce.19 Des Pendules.20 De l'Impôt sur la vaisselle d?or& d?argent.21 de l'Impôt sur les Parcs d'agrément,&c. - Grands chemins.22 Des Droits sur les maisons; façon de les percevoir. - Des Villes.23 De l'Impôt sur les carrosses.24 De l'Impôt sur les cabriolets.25 De l'Impôt sur les rentes par contrats,&c.26 De la taxe du Propriétaire qui afferme.27 Droits sur les cartes à jouer.28 La Capitation.29 Taxe par tête des Cultivateurs. - Jardiniers fleuristes.30 Taxe des Domestiques, mitigée pour favoriser la population.31 Maniere de recevoir les taxes des Sujets qui ne peuvent point former des Communautés.32 Maîtrises. - Liberté de l'industrie,&c.33 Taxe des Commerçants. - Contrainte par corps pour fait de dettes. - Etablissement doeune caisse de Commerce.34 Les Arts. - Leur influence sur les Etats.35 La Médecine. - Police de Rome à ce sujet,&c.36 La Noblesse. - Façon de retirer des charges annoblissantes le même avantage des premières ventes.37 Le Clergé. - Toujours soumis aux charges publiques.38 Les Hôpitaux. - Bons& mauvais. - Fondation nécessaire.39 L'éducation. - L'instruction. - L'étude.40 Exemptions politiques. - Du Magistrat& du Soldat. - Avilissement des monnoies.Note derniere et générale.41 Addition à la Note 10. - Doeune caisse d?épargnes formée par l'Etat. - Privilèges exclusifs. - Remboursements. - Nécessité doeun autre ouvrage, pour servir de fuite à celui-ci. - Des Citoyens lézés par les suppressions. - Des emprunts des Communautés& des Villes. - Il n?est pas facile de faire revivre les moeurs, mais il est important qu?ils revivent. - Nous pouvons être vertueux où nous sommes - Danger de la séduction des apparences.FIN.,PrésentationRéflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes,&où l'on indique un plan de perception patriotique ... par Jérôme Tifaut de La Nouë Date de l'édition originale : 1775 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes: et où l'on indique un plan de perception patriotique
Editeur
Format
Broché
Publication
01 janvier 2020
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
400
Taille
23.4 x 15.6 x 2 cm
Poids
541
ISBN-13
9782329372167

Auteur

Livré entre : 2 juillet - 7 juillet
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