Mon compte
Wishlist
Panier 00:00
Panier 00:00

Convention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924

  • Convention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924
Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
SommaireSOMMAIRE.1925. N° 23.EXPLOITATION POSTALE. CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D?ARGENT.Pages.CIRCULAIRE N° 2168 E. P. et Ch. A. du 10 septembre 1925 relative à la mise en vigueur des Actes du Congrès postal de Stockholm à partir du 1eroctobre 1925618INSTRUCTION N° 2169 E. P. et Ch. A. du 10 septembre 1925 relative à la mise en vigueur des Actes du Congrès postal de Stockholm à partir du 1eroctobre 1925622LOI du 9 août 1925 portant approbation des Convention et Arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm le 28 août 1924668DÉCRET du 15 septembre 1925 concernant l'exécution de la Convention postale universelle du 28 août 1924 et du Règlement y annexé669DÉCRET du 15 septembre 1 925 concernant l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale relatif aux lettres et aux boîtes avec valeur déclarée et du Règlement y annexé672DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les abonnements aux journaux et publications périodiques et du Règlement y annexé674DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les mandats-poste675DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les recouvrements677DÉCRET du 15 septembre 1925 concernant l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale relatif aux colis postaux et du Règlement y annexé678DÉCRET du15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les virements postaux et du Règlement y annexé6791° Taxes, poids et dimensions des objets de correspondance6232° Affrancspanssement des envois6253° Francspanse de port6264° Perception des taxes postales dans les différents pays de l'Union. - Équivalents6265° Insuffisance d'affrancspanssement6276° Conditionnement des lettres6287° Conditionnement des cartes-postales6288° Conditionnement les papiers d'affaires6299° Conditionnement des échantillons62910° Conditionnement des imprimés63011° Objets groupés63112° Envois sous enveloppes transparentes63113° Coupons-réponse63214° Cartes d'identité63215° Recommandation. - Avis de réception et demandes de renseignements63416° Envois exprès63617° Envois contre remboursement63618° Interdictions64519° Objets passibles de droits de douane64620° Opérations des bureaux d'échange64921° Correspondances réexpédiées65322° Correspondances tombées en rebut65323° Échange des lettres et boîtes avec valeur déclarée65324° Abonnements aux journaux et écrits périodiques66125° Mandats-poste66426° Recouvrements66627° Virements postaux667CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE:a. Convention8b. Protocole final31c. Règlement d'exécution39d. Protocole final du règlement d'exécution83c. Annexes au règlement d'exécution88ARRANGEMENT CONCERNANT L'ÉCHANGE DES LETTRES ET DES BOÎTES AVEC VALEUR DÉCLARÉE:a. Arrangement125b. Protocole final136c. Règlement d'exécution140d. Annexes au règlement d'exécution151ARRANGEMENT CONCERNANT LES ABONNEMENTS AUX JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES:a. Arrangement156b. Règlement d'exécution164c. Annexes au règlement d?exécution170ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES MANDATS DE POSTE:a. Arrangement176b. Règlement d?exécution187c. Annexes au règlement d'exécution199ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES RECOUVREMENTS:a. Arrangement204b. Règlement d'exécution212c. Annexes au règlement d'exécution219ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES VIREMENTS POSTAUX:a. Arrangement221b. Protocole final228c. Règlement d'exécution231d. Annexes au règlement d'exécution237ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX:a. Arrangement242b. Protocole final260c. Règlement d'exécution267d. Protocole final du règlement d?exécution288c. Annexesau règlement d'exécution292,PrésentationConvention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924, et textes relatifs à leur mise en vigueur / Postes et Télégraphes Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Convention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924

26,00 €
Sélectionnez la condition
26,00 €

Le Pitch

SommaireSOMMAIRE.1925. N° 23.EXPLOITATION POSTALE. CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D?ARGENT.Pages.CIRCULAIRE N° 2168 E. P. et Ch. A. du 10 septembre 1925 relative à la mise en vigueur des Actes du Congrès postal de Stockholm à partir du 1eroctobre 1925618INSTRUCTION N° 2169 E. P. et Ch. A. du 10 septembre 1925 relative à la mise en vigueur des Actes du Congrès postal de Stockholm à partir du 1eroctobre 1925622LOI du 9 août 1925 portant approbation des Convention et Arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm le 28 août 1924668DÉCRET du 15 septembre 1925 concernant l'exécution de la Convention postale universelle du 28 août 1924 et du Règlement y annexé669DÉCRET du 15 septembre 1 925 concernant l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale relatif aux lettres et aux boîtes avec valeur déclarée et du Règlement y annexé672DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les abonnements aux journaux et publications périodiques et du Règlement y annexé674DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les mandats-poste675DÉCRET du 15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les recouvrements677DÉCRET du 15 septembre 1925 concernant l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale relatif aux colis postaux et du Règlement y annexé678DÉCRET du15 septembre 1925 relatif à l'exécution de l'Arrangement de l'Union postale concernant les virements postaux et du Règlement y annexé6791° Taxes, poids et dimensions des objets de correspondance6232° Affrancspanssement des envois6253° Francspanse de port6264° Perception des taxes postales dans les différents pays de l'Union. - Équivalents6265° Insuffisance d'affrancspanssement6276° Conditionnement des lettres6287° Conditionnement des cartes-postales6288° Conditionnement les papiers d'affaires6299° Conditionnement des échantillons62910° Conditionnement des imprimés63011° Objets groupés63112° Envois sous enveloppes transparentes63113° Coupons-réponse63214° Cartes d'identité63215° Recommandation. - Avis de réception et demandes de renseignements63416° Envois exprès63617° Envois contre remboursement63618° Interdictions64519° Objets passibles de droits de douane64620° Opérations des bureaux d'échange64921° Correspondances réexpédiées65322° Correspondances tombées en rebut65323° Échange des lettres et boîtes avec valeur déclarée65324° Abonnements aux journaux et écrits périodiques66125° Mandats-poste66426° Recouvrements66627° Virements postaux667CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE:a. Convention8b. Protocole final31c. Règlement d'exécution39d. Protocole final du règlement d'exécution83c. Annexes au règlement d'exécution88ARRANGEMENT CONCERNANT L'ÉCHANGE DES LETTRES ET DES BOÎTES AVEC VALEUR DÉCLARÉE:a. Arrangement125b. Protocole final136c. Règlement d'exécution140d. Annexes au règlement d'exécution151ARRANGEMENT CONCERNANT LES ABONNEMENTS AUX JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES:a. Arrangement156b. Règlement d'exécution164c. Annexes au règlement d?exécution170ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES MANDATS DE POSTE:a. Arrangement176b. Règlement d?exécution187c. Annexes au règlement d'exécution199ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES RECOUVREMENTS:a. Arrangement204b. Règlement d'exécution212c. Annexes au règlement d'exécution219ARRANGEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES VIREMENTS POSTAUX:a. Arrangement221b. Protocole final228c. Règlement d'exécution231d. Annexes au règlement d'exécution237ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX:a. Arrangement242b. Protocole final260c. Règlement d'exécution267d. Protocole final du règlement d?exécution288c. Annexesau règlement d'exécution292,PrésentationConvention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924, et textes relatifs à leur mise en vigueur / Postes et Télégraphes Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Convention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm, le 28 août 1924
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
01 janvier 2020
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
376
Taille
23.4 x 15.6 x 2 cm
Poids
527
ISBN-13
9782329368511
Livré entre : 31 juillet - 5 août
Disponible chez le fournisseur
Impression à la demande
Expédition immédiate
Chez vous entre :
Les délais de livraison ont tendance à s'accélérer ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus court que prévu. Les délais de livraison ont tendance à s'allonger ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus long que prévu.
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Acheter la série complète

Collectif

( livres)

Voir toute la série
Total-

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés