Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests

Name: Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests
Brand: Louis Xiv
SKU: NW-9782329365411
Price: 16.0 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE des Titres contenus au présent Reglement.DE la Jurisdiction des Eaux et Forests.page3Officiers des Maistrises.6Grands-Maistres.8Lieutenant.16Procureur du Roy.17Garde-Marteau.19Greffiers20Des Huissiers, Audienciers, Gardes, Generaux, Sergens et Gardes des Forests et des Bois en Grurie, Grairie, Segrairie, Tiers et Danger, et indivis.24Arpenteurs.27Assises.28Table de Marbre, et Juges en dernier ressort.30Appellations.32De l'Assiette, Baillivage, Martellage, Ventes de Bois.33Recollemens.43Vente de Chablis et Menw-marchez.45Des Ventes et Adjudications des Panages, Glandées et Paissons.46Des Droicts de Pasturage et Panage.47Des Chauffages et autres Usages de Bois, tant à bastir qu'à reparer.50Des Bois à bastir pour les Maisons Royales Bastimens de Mer.52Des Eaux et Forests, Bois et Garennes tenus à titre deDouaire, Concession, Engagement et Usufruict.53Des Bois en Grurie, Grairie, Tiers et Danger.56Des Bois appartenans aux Ecclesiastiques et Gens de Main-morte.59Des Bois, Prez, Marais, Landes, Pastis, Pescheries, et autres biens appartenans aux Communautez et Habitans des Parroisses.62Des Bois appartenans aux Particuliers.66De la Police et conservation des Forests, Eaux et Rivieres.67Des Routes et Chemins Royaux és Forests et Marche-pieds des Rivieres.75Droicts de Peage, Travers et autres.76Des Chasses.77De la Pesche.84Peines, Amendes, Restitutions, Domages, Interests, et Confiscations.88,PrésentationÉdict... portant règlement général pour les eaux et forests. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669 Date de l'édition originale : 1669 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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16,00 €

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SommaireTABLE des Titres contenus au présent Reglement.DE la Jurisdiction des Eaux et Forests.page3Officiers des Maistrises.6Grands-Maistres.8Lieutenant.16Procureur du Roy.17Garde-Marteau.19Greffiers20Des Huissiers, Audienciers, Gardes, Generaux, Sergens et Gardes des Forests et des Bois en Grurie, Grairie, Segrairie, Tiers et Danger, et indivis.24Arpenteurs.27Assises.28Table de Marbre, et Juges en dernier ressort.30Appellations.32De l'Assiette, Baillivage, Martellage, Ventes de Bois.33Recollemens.43Vente de Chablis et Menw-marchez.45Des Ventes et Adjudications des Panages, Glandées et Paissons.46Des Droicts de Pasturage et Panage.47Des Chauffages et autres Usages de Bois, tant à bastir qu'à reparer.50Des Bois à bastir pour les Maisons Royales Bastimens de Mer.52Des Eaux et Forests, Bois et Garennes tenus à titre deDouaire, Concession, Engagement et Usufruict.53Des Bois en Grurie, Grairie, Tiers et Danger.56Des Bois appartenans aux Ecclesiastiques et Gens de Main-morte.59Des Bois, Prez, Marais, Landes, Pastis, Pescheries, et autres biens appartenans aux Communautez et Habitans des Parroisses.62Des Bois appartenans aux Particuliers.66De la Police et conservation des Forests, Eaux et Rivieres.67Des Routes et Chemins Royaux és Forests et Marche-pieds des Rivieres.75Droicts de Peage, Travers et autres.76Des Chasses.77De la Pesche.84Peines, Amendes, Restitutions, Domages, Interests, et Confiscations.88,PrésentationÉdict... portant règlement général pour les eaux et forests. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669 Date de l'édition originale : 1669 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus