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Boileux, Jacques Marie

Commentaire sur le Code civil. Tome 3

  • Commentaire sur le Code civil. Tome 3
Audience : Adulte - Haut niveau
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SommaireTABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.TITRE V.Contrat de mariage.PagesCHAP. I. - Dispositions générales1CHAP. II. - Régime en communauté14PREMIERE PARTIE15SECT. 1 - De ce qui compose la communauté16§ 1 - De l'actif de la communauté16§ 2 - Du passif de la communauté31SECT. 2 - De l'administration de la communauté48SECT. 3 - De la dissolution de la communauté76SECT. 4 - De l'acceptation90SECT. 5 - Du partage de la communauté100§ 1 - Du partage de l'actif101§ 2 - Du passif et de la contribution aux dettes108SECT. 6 - De la renonciation115DEUXIÉME PARTIE119SECT. 1 - Communauté réduite aux acquêts121SECT. 2 - Clause d'exclusion de communauté125SECT. 3 - Ameublissement130SECT. 4 - Séparation de dettes136SECT. 5 - Faculté accordée à la femme de reprendre son apport franc et quitte142SECT. 6 - Préciput conventionnel145SECT. 7 - Clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales149SECT. 8 - Communauté à titre universel154Dispositions communes à ces huit sections156SECT. 9 - Conventions exclusives de la communauté157§ 1 - Clause portant que les époux se marient sans communauté158§ 2 - Clause de séparation de biens162CHAP. III. - Régime dotal164SECT. 1 - Constitution de dot165SECT. 2 - Droits du mari sur les biens dotaux et inaliénabilité du fonds dotal174SECT. 3 - Restitution de la dot203SECT. 4 - Biens paraphernaux217Disposition particulière219TITRE VI.De la vente.CHAP. I. - Nature et forme de la vente222CHAP. II. - Qui peut acheter ou vendre236CHAP. III. - Choses qui peuvent être vendues243CHAP. IV. - Obligations du vendeur248SECT. 1 - Dispositions générales248SECT. 2 - De la délivrance249SECT. 3 - De la garantie263§ 1 - De la garantie en cas d'éviction264§ 2 - De la garantie des défauts278CHAP. V. - Obligations de l'acheteur283CHAP. VI. - Nullité et résolution de la vente291SECT. 1 - Faculté de rachat293SECT. 2 - Rescision de la vente pour cause de lésion303CHAP. VII. - De la licitation311CHAP. VIII. - Du transport des créances313TITRE VII.De l'échange329TITRE VIII.Du contrat de louage331CHAP. I. - Dispositions générales331CHAP. II. - Du louage des choses332SECT. 1 - Règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux337SECT. 2 - Règles particulières aux baux à loyer364SECT. 3 - Règles particulières aux baux à ferme369CHAP. III. - Du louage d'ouvrage et d'industrie378SECT. 1 - Du louage des domestiques et autres ouvriers379SECT. 2 - Des voituriers par terre et par eau381SECT. 3 - Des devis et marchés384CHAP. IV. - Du bail à cheptel392SECT. 1 - Dispositions générales392SECT. 2 - Du cheptel simple393SECT. 3 - Du cheptel à moitié399SECT. 4 - Du cheptel donné par le propriétaire à son fermier ou colon partiaire401§ 1 - Du cheptel donné au fermier401§ 2 - Du cheptel donné au colon partiaire404SECT. 5 - Du contrat improprement appelé cheptel,405TITRE IX.Du contrat de société405CHAP. I. - Dispositions générales405CHAP. II. - Diverses espèces de société411SECT. 1 - Sociétés universelles411SECT. 2 - Société particulière417CHAP. III. - Des engagements des associés entre eux et à l'égard des tiers417SECT. 1 - Des engagements des associés entre eux418SECT. 2 - Des engagement à l'égard des tiers438CHAP. IV. - Des différentes maniéres dont finit la société440Disposition relative aux sociétés de commerce447TITRE X.Du prêt447CHAP. I. - Du prêt à usage ou commodat448SECT. 1 - De sa nature448SECT. 2 - Engagements de l'emprunteur453SECT. 3 - Engagements du prêteur460CHAP. II. - Du prêt de consommation462SECT. 1 - De sa nature462SECT. 2 - Obligations du prêteur467SECT. 3 - Engagements de l'emprunteur468CHAP. III. - Du prêt à intérêt470TITRE XI.Du dépôt et du séquestre480CHAP. I. - Du dépôt en général et de ses diverses espèces480CHAP. II. - Du dépôt proprement dit482SECT. 1 - De sa nature et de son essence482SECT. 2 - Dépôt volontaire483SECT. 3 - Obligations du dépositaire486SECT. 4 - Obligations du déposant495SECT. 5 - Du dépôt nécessaire496CHAP. III. - Du séquestre499SECT. 1 - De ses diverses espèces499SECT. 2 - Séquestre conventionnel499SECT. 3 - Séquestre ou dépôt judiciaire501TITRE XII.Des contrats aléatoires504CHAP. I. - Du jeu et du pari505CHAP. II. - Du contrat de rente viagère507SECT. 1 - Des conditions requises pour sa validité508SECT. 2 - Des effets du contrat entre les parties513TITRE XIII.Du mandat517CHAP. I. - Sa nature et sa forme518CHAP. II. - Obligations du mandataire524CHAP. III. - Obligations du mandant529CHAP. IV. - Différentes manières dont finit le mandat532TITRE XIV.Du cautionnement538CHAP. I. - Sa nature et son étendue539CHAP. II. - Effet du cautionnement550SECT. 1 - Entre le créancier et la caution550SECT. 2 - Entre le débiteur et la caution557SECT. 3 - Entre les cofidéjusseurs562CHAP. III. - Extinction du cautionnement563CHAP. IV. - Caution légale et caution judiciaire568TITRE XV.Des transactions569TITRE XVI.De la contrainte par corps581TITRE XVII.Du nantissement596CHAP. I. - Du gage597CHAP. II. - De l'antichrèse605TITRE XVIII.Des priviléges et hypothèques610CHAP. I. - Dispositions générales611CHAP. II. - Des privilèges613SECT. 1,§ 1 - Des priviléges généraux sur les meubles.616§ 2 - Sur certains meubles622Ordre des priviléges sur les immeubles636SECT. 2 - Du privilége sur les immeubles639SECT. 3 - Des priviléges qui s'étendent sur les meubles et sur les immeuble647SECT. 4 - Comment se conservent les priviléges649CHAP. III. - Des hypothèques666SECT. 1 - Des hypothèques légales672SECT. 2 - Des hypothèques judiciaires679SECT. 3 - Des hypothèques conventionnelles683SECT. 4 - Du rang que les hypothèques ont entre elles.694CHAP. IV. - Du mode d'inscription des priviléges et hypothèques709CHAP. V. - De la radiation et réduction des inscriptions730CHAP. VI. - De l'effet des priviléges et hypothèques contre les tiers détenteurs740CHAP. VII. - De l'extinction des priviléges et hypothèques756CHAP. VIII. - Du mode de purger les propriétés des priviléges et hypothèques763CHAP. IX. - Du mode de purger les hypothèques quand il n'existe pas d'inscription sur les biens des maris et des tuteurs782CHAP. X. - De la publicité des registres, et de la responsabilité des conservateurs788TITRE XIX.De l'expropriation forcée et des ordres entre les créanciers792TITRE XX.De la prescription800CHAP. I. - Dispositions générales801CHAP. II. - De la possession807CHAP. III. - Des causes qui empêchent la prescription817CHAP. IV. - Des causes qui l'interrompent ou qui suspendent son cours821SECT. 1 - Des causes qui interrompent la prescription822SECT. 2 - Des causes qui suspendent le cours de la prescription.830CHAP. V. - Des temps requis pour prescrire837SECT. 1 - Dispositions générales837SECT. 2 - De la prescription trentenaire839SECT. 3 - De la prescription par dix et vingt ans842SECT. 4 - De quelques prescriptions particulières849FIN DE LA TABLE DU TROISIÈME VOLUME.,PrésentationCommentaire sur le Code civil : contenant l'explication de chaque article séparément.... Tome 3 / par J.-M. Boileux,... ; revu par F.-F. Poncelet,... Date de l'édition originale : 1842-1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.TITRE V.Contrat de mariage.PagesCHAP. I. - Dispositions générales1CHAP. II. - Régime en communauté14PREMIERE PARTIE15SECT. 1 - De ce qui compose la communauté16§ 1 - De l'actif de la communauté16§ 2 - Du passif de la communauté31SECT. 2 - De l'administration de la communauté48SECT. 3 - De la dissolution de la communauté76SECT. 4 - De l'acceptation90SECT. 5 - Du partage de la communauté100§ 1 - Du partage de l'actif101§ 2 - Du passif et de la contribution aux dettes108SECT. 6 - De la renonciation115DEUXIÉME PARTIE119SECT. 1 - Communauté réduite aux acquêts121SECT. 2 - Clause d'exclusion de communauté125SECT. 3 - Ameublissement130SECT. 4 - Séparation de dettes136SECT. 5 - Faculté accordée à la femme de reprendre son apport franc et quitte142SECT. 6 - Préciput conventionnel145SECT. 7 - Clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales149SECT. 8 - Communauté à titre universel154Dispositions communes à ces huit sections156SECT. 9 - Conventions exclusives de la communauté157§ 1 - Clause portant que les époux se marient sans communauté158§ 2 - Clause de séparation de biens162CHAP. III. - Régime dotal164SECT. 1 - Constitution de dot165SECT. 2 - Droits du mari sur les biens dotaux et inaliénabilité du fonds dotal174SECT. 3 - Restitution de la dot203SECT. 4 - Biens paraphernaux217Disposition particulière219TITRE VI.De la vente.CHAP. I. - Nature et forme de la vente222CHAP. II. - Qui peut acheter ou vendre236CHAP. III. - Choses qui peuvent être vendues243CHAP. IV. - Obligations du vendeur248SECT. 1 - Dispositions générales248SECT. 2 - De la délivrance249SECT. 3 - De la garantie263§ 1 - De la garantie en cas d'éviction264§ 2 - De la garantie des défauts278CHAP. V. - Obligations de l'acheteur283CHAP. VI. - Nullité et résolution de la vente291SECT. 1 - Faculté de rachat293SECT. 2 - Rescision de la vente pour cause de lésion303CHAP. VII. - De la licitation311CHAP. VIII. - Du transport des créances313TITRE VII.De l'échange329TITRE VIII.Du contrat de louage331CHAP. I. - Dispositions générales331CHAP. II. - Du louage des choses332SECT. 1 - Règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux337SECT. 2 - Règles particulières aux baux à loyer364SECT. 3 - Règles particulières aux baux à ferme369CHAP. III. - Du louage d'ouvrage et d'industrie378SECT. 1 - Du louage des domestiques et autres ouvriers379SECT. 2 - Des voituriers par terre et par eau381SECT. 3 - Des devis et marchés384CHAP. IV. - Du bail à cheptel392SECT. 1 - Dispositions générales392SECT. 2 - Du cheptel simple393SECT. 3 - Du cheptel à moitié399SECT. 4 - Du cheptel donné par le propriétaire à son fermier ou colon partiaire401§ 1 - Du cheptel donné au fermier401§ 2 - Du cheptel donné au colon partiaire404SECT. 5 - Du contrat improprement appelé cheptel,405TITRE IX.Du contrat de société405CHAP. I. - Dispositions générales405CHAP. II. - Diverses espèces de société411SECT. 1 - Sociétés universelles411SECT. 2 - Société particulière417CHAP. III. - Des engagements des associés entre eux et à l'égard des tiers417SECT. 1 - Des engagements des associés entre eux418SECT. 2 - Des engagement à l'égard des tiers438CHAP. IV. - Des différentes maniéres dont finit la société440Disposition relative aux sociétés de commerce447TITRE X.Du prêt447CHAP. I. - Du prêt à usage ou commodat448SECT. 1 - De sa nature448SECT. 2 - Engagements de l'emprunteur453SECT. 3 - Engagements du prêteur460CHAP. II. - Du prêt de consommation462SECT. 1 - De sa nature462SECT. 2 - Obligations du prêteur467SECT. 3 - Engagements de l'emprunteur468CHAP. III. - Du prêt à intérêt470TITRE XI.Du dépôt et du séquestre480CHAP. I. - Du dépôt en général et de ses diverses espèces480CHAP. II. - Du dépôt proprement dit482SECT. 1 - De sa nature et de son essence482SECT. 2 - Dépôt volontaire483SECT. 3 - Obligations du dépositaire486SECT. 4 - Obligations du déposant495SECT. 5 - Du dépôt nécessaire496CHAP. III. - Du séquestre499SECT. 1 - De ses diverses espèces499SECT. 2 - Séquestre conventionnel499SECT. 3 - Séquestre ou dépôt judiciaire501TITRE XII.Des contrats aléatoires504CHAP. I. - Du jeu et du pari505CHAP. II. - Du contrat de rente viagère507SECT. 1 - Des conditions requises pour sa validité508SECT. 2 - Des effets du contrat entre les parties513TITRE XIII.Du mandat517CHAP. I. - Sa nature et sa forme518CHAP. II. - Obligations du mandataire524CHAP. III. - Obligations du mandant529CHAP. IV. - Différentes manières dont finit le mandat532TITRE XIV.Du cautionnement538CHAP. I. - Sa nature et son étendue539CHAP. II. - Effet du cautionnement550SECT. 1 - Entre le créancier et la caution550SECT. 2 - Entre le débiteur et la caution557SECT. 3 - Entre les cofidéjusseurs562CHAP. III. - Extinction du cautionnement563CHAP. IV. - Caution légale et caution judiciaire568TITRE XV.Des transactions569TITRE XVI.De la contrainte par corps581TITRE XVII.Du nantissement596CHAP. I. - Du gage597CHAP. II. - De l'antichrèse605TITRE XVIII.Des priviléges et hypothèques610CHAP. I. - Dispositions générales611CHAP. II. - Des privilèges613SECT. 1,§ 1 - Des priviléges généraux sur les meubles.616§ 2 - Sur certains meubles622Ordre des priviléges sur les immeubles636SECT. 2 - Du privilége sur les immeubles639SECT. 3 - Des priviléges qui s'étendent sur les meubles et sur les immeuble647SECT. 4 - Comment se conservent les priviléges649CHAP. III. - Des hypothèques666SECT. 1 - Des hypothèques légales672SECT. 2 - Des hypothèques judiciaires679SECT. 3 - Des hypothèques conventionnelles683SECT. 4 - Du rang que les hypothèques ont entre elles.694CHAP. IV. - Du mode d'inscription des priviléges et hypothèques709CHAP. V. - De la radiation et réduction des inscriptions730CHAP. VI. - De l'effet des priviléges et hypothèques contre les tiers détenteurs740CHAP. VII. - De l'extinction des priviléges et hypothèques756CHAP. VIII. - Du mode de purger les propriétés des priviléges et hypothèques763CHAP. IX. - Du mode de purger les hypothèques quand il n'existe pas d'inscription sur les biens des maris et des tuteurs782CHAP. X. - De la publicité des registres, et de la responsabilité des conservateurs788TITRE XIX.De l'expropriation forcée et des ordres entre les créanciers792TITRE XX.De la prescription800CHAP. I. - Dispositions générales801CHAP. II. - De la possession807CHAP. III. - Des causes qui empêchent la prescription817CHAP. IV. - Des causes qui l'interrompent ou qui suspendent son cours821SECT. 1 - Des causes qui interrompent la prescription822SECT. 2 - Des causes qui suspendent le cours de la prescription.830CHAP. V. - Des temps requis pour prescrire837SECT. 1 - Dispositions générales837SECT. 2 - De la prescription trentenaire839SECT. 3 - De la prescription par dix et vingt ans842SECT. 4 - De quelques prescriptions particulières849FIN DE LA TABLE DU TROISIÈME VOLUME.,PrésentationCommentaire sur le Code civil : contenant l'explication de chaque article séparément.... Tome 3 / par J.-M. Boileux,... ; revu par F.-F. Poncelet,... Date de l'édition originale : 1842-1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Commentaire sur le Code civil. Tome 3: contenant l'explication de chaque article séparément
Auteur
Boileux, Jacques Marie
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
01 janvier 2020
Auteur
Poncelet, François Frédéric
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
880
Taille
23.4 x 15.6 x 4.4 cm
Poids
1198
ISBN-13
9782329360935

Auteur

Boileux, Jacques Marie
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Livré entre : 5 juillet - 10 juillet
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