Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie

Name: Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie
Brand: Louis Xvi
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Le Pitch

SommaireTABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.TITRE PREMIER.COMPOSITION du Corps-royal de l'Artillerie.page1ARTICLES DU TITRE PREMIER.Composition des Régimens2Composition des Bataillons et des Brigades2Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers, ferontpartie du Corps-royal2Composition des compagnies de Canonniers et de Sapeurs3Composition des compagnies de Bombardiers3Division des compagnies par escouades3Rétablissement des Chefs de brigade3Composition de l'État-major4Rétablissement d'un Officier-major dans chaque compagnie4Rang et autorité des Chefs de brigade et des Majors4Choix des Officiers supérieurs4Commissions de Lieutenant-colonel5Commissions de Major et de Lieutenant-colonel5Commissions de Capitaine6Ordre à observer pour l'avancement des Officiers7Fondions des Chefs de brigade7Rang et fonctions du Major8Fondions de l'Aide-major8Fondions des Sous-aides-major8Fondions des Adjudans9Ne pourront prétendre à d?autres emplois dans les compagnies.9Adjudant des Bombardiers faisant des fonctions de Sous-aide-major10Rang et fonctions du Quartier-maître10Fondions desTrésoriers; par qui nommés10Établissement doeune Caisse10Trois clefs à ladite Caisse10États qui doivent être dans la Caisse11Fondions du Tambour-major11Choix des Adjudans11Choix du Quartier-maître12Choix des Fourriers12Choix des Sergens13Choix des Caporaux14Choix des Appointés et Hautes-payes14Fonctions du Fourrier15Fourriers subordonnes au Quartier-maître15Fonctions des Sergens15Fonctions des Caporaux15Corps des Mineurs faisant partie du Corps - royal16Composition de ce Corps16Composition des compagnies16Formation des compagnies par escouades16Commandement en chef des Mineurs17Commandement particulier17Établissement d'un Chef de brigade17Choix du Chef de brigade17Établissement doeun Aide-major18L'Aide-major fixé dans son état18Établissement des Adjudans18Par qui proposés18Choix des Fourriers19Choix des Sergens19Choix des Caporaux et des Appointés20Les Officiers de Mineurs fixés dans leur service20Tenue et Discipline20Choix des Mineurs20Ils participeront à l'avancement du Corps- royal21Ils obtiendront les traitemens en conséquence21Compagnies d?Ouvriers distribuées dans les Arsenaux, et subordonnées aux Directeurs22Composition des compagnies d?Ouvriers22Division des compagnies par escouades23Rang des Lieutenans en second, et d?où tirés23Par qui proposés23Fixés dans leur emploi24Choix des Sergens24Choix des Caporaux, Appointés, premiers et seconds Ouvriers.25Les Officiers d'Ouvriers rouleront avec ceux des régimens25Rengagemens26Récompense pour les Soldats de seize ans de service27Récompense pour les Soldats qui auront servi vingt - quatre ans28Récompense des Mineurs et des Ouvriers de seize et de vingt-quatre ans de service28Officiersemployés dans les Places29Rang conservé à ces Officiers29Pourront être employés aux armées29Jouiront des mêmes honneurs que les autres Officiers du Corps30Service des Officiers surnuméraires30Nombre des Commissions des guerres fixé30Fonctions des Inspecteurs généraux30Ils jouiront des prérogatives des autres Inspecteurs généraux31Conservation des anciennes Écoles31Emplois de Gardes d?Artillerie et d?Artificiers; par qui remplis31Officiers du Corps, admis de préférence dans les compagnies de Canonniers Invalides32Paye en paix et en guerre32Traitement en guerre aux Officiers qui seront tirés des Places40Retenue pour linge et chaussure40Traitement des détachemens aux Colonies41Avances qu?ils recevront41Par qui payés.41Capitaines de Mineurs et d''Ouvriers chargés du détail de leurs compagnies42Établissement d'une Masse pour les Recrues42Défense de donner des congés absolus aux Soldats des régimens43Capitaines de Mineurs et d?Ouvriers chargés de leurs recrues43Conditions sous lesquelles il leur est permis de donner des congés absolus43Armement et équipement fournis par le Roi44Masse pour l'habillement44Petite Masse d?entretien44Administration de ladite Masse45Un sou pour l'entretien des Caisses45Retenue des quatre deniers pour livre46Bours du Soldat46Répartition de cette bourse47Uniforme des régimens48Uniforme des compagnies de Mineurs49Uniforme des compagnies d?Ouvriers49Distinctions pour les différens grades51Uniforme des Gardes d?Artillerie et autres Employés52TITRE II.DU service en général du Corps-royal de l'Artillerie.52ARTICLES DU TITRE II.Rang que les régimens tiendront entr'eux52Rang des bataillons52Rang des brigades52Chefs fixés à leurs brigades, dont on ne changera pas les compagnies53Rang des compagnies dans les brigades53Rang que tiendront entr'eux les régimens, bataillons, brigades, compagnies et détachemens53Rang des Officiers entr eux54Commandement en cas de réunion de différentes Troupes54Police dise comme dans l'Infanterie55Le service se sera par bataillons, brigades, compagnies, escouades et demi-escouades55Commandement des Gardes et des Travailleurs55Les Capitaines et les Lieutenans rouleront entr euxpour ces services dans leurs bataillons, et les Officiers de Bombardiers dans leur brigade.55Logement des Commandans d'École, Chefs de brigade et Lieutenans.55TITRE III.DU Service du Corps-royal dans les Places56ARTICLES DU TITRE III.Service d'Infanterie des régimens du Corps-royal56Ne fourniront pour la garde, que la moitié, tout au plus, de ce que fourniront les autres troupes56Seront exempts de tout autre service d'Infanterie, hors les cas de nécessité absolue57Les Mineurs exempts du service d?Infanterie dans les Places57Les compagnies d'Ouvriers, exemptes du même service57Les Officiers détachés dans les Places, communiqueront leurs ordres aux Commandans desdites Places et à ceux de l'Artillerie57A qui appartiendront les honneurs du commandement lors des détachemens dans les Places58Commandement de l'Artillerie dans les Places assiégées58Les Officiers de Mineurs et les autres Officiers du Corps-royal, ne prendront les uns fur les autres que les honneurs du commandement Par qui l'ordre sera porté58Revue du Commissaire des guerres60Comptes rendus par les Officiers détachés dans les Places60Les Inspecteurs des manufactures d?armes rendront compte au Secrétaire d?État de la guerre60A quiferont laissés les papiers concernant l'Artillerie dans les Places61Apposition des scellés sur les papiers de l'Artillerie après la mort d'un Officier, et levée desdits scellés61Devis des ouvrages; par qui faits62Compte à rendre de l'avancement des ouvrages62Conservation de chaque fonds pour son objet63Ouvrages qui peuvent se commencer sans ordre63Toisé définitif des ouvrages63Dépenses relatives aux attirails d?Artillerie64Tournée des Directeurs64Le Directeur remettra les projets d'ouvrages à l'Inspecteur64Condition sous lesquelles un Officier peut s'absenter de sa résidence.64Un Officier peut être tiré d'ne résidencee pour être employé dans une autre, par l'Inspecteur et par le Directeur65Tout Officier qui quittera une Place, sera obligé de demander la permission au Commandant de la Place65Le Commandant de l'Artillerie veillerasur le service du Garde d'Artillerie65Travailleurs de la garnison66Compte que les Directeurs rendront des Officiers qui sont à leurs ordres.66Compte qu'ils rendront aux Inspecteurs généraux lors de leurs tournées.66Defense de communiquer les papiers de l'Artillerie67Les Gardes d'Artillerie sont responsables des effets qui sont à leur charge.67Les Gardes d'Artillerie seront payés sur les revues des Commissaires des guerres67Leurs fonctions67Registres tenus par les Gardes68Ils ne pourront rien délivrer sans l'ordre d'un Officier du Corps-royal.68Inventaire qu ils enverront tous les ans68États de remises et de consommation à envoyer tous les trois mois.69Conducteurs du charroi; leurs fonctions69Artificiers; leurs fonctions69Ouvriers d'État; leurs fonctions69Canonniers d'État; leurs fonctions69Tous les Employés seront payés sur les revues des Commissaires69Résidence des Commissions des guerres et du Corps-royal70Revues qu'ils doivent faire70Extrait de Revue; à qui remis70Vérification qu?ils doivent faire des papiers des Gardes70Tournées qu?ils feront70Apposition des scellés sur les papiers d'un Garde d'Artillerie qui viendra à mourir71Vérification des magasins, après la mort d'un Garde72Marchés. au-dessus demille livres; par qui faits72Vérification des dépenses faites pour constructions et réparations d?attirails.73Les Commissaires. des guerres assisteront à l'épreuve des poudres73Fonctions des Commissaires. dans les fonderies73Ils assisteront aux remises faites par les Fournisseurs et Entrepreneurs.74TITRE IV.DU service des Mineurs dans les Places75ARTICLES DU TITRE IV.Plan des Places à remettre au Commandant des Mineurs75Devis des Mines à remettre à l'Ingénieur75Choix des fronts à décider entre les Ingénieurs et les Mineurs.75Le Commandant des Mineurs, chargé exclusivement de l'exécution des projets de Mines76Travaux des Mineurs à la fortification tracés et arrêtés par l'Ingénieur76Poudres et Outils fournis par l'Artillerie76Toisés définitifs des travaux de Mines76Lesdits travaux inscrits dans le livre in-folio de l'Ingénieur76Défenses aux Officiers des Mineurs, de communiquer ou conserver des plans77Officiers de Mineurs, instruits par le Commandant, du projet des contremines77Défense de laisser fréquenter les Mines77TITRE V.DU Service en général dans les anciennes Écoles du Corps-royal78ARTICLES DU TITRE V.Les Officiers supérieurs assisteront à l'école de Pratique78Le Colonel et le Lieutenant-colonel remplacés aux exercices de Pratique, par les Chefs de brigade78Maîtres entretenus dans chaque École79Écoles de Théorie et de Pratique79Chefs de brigade et Majors rouleront pour le commandement à l'École de Théorie79Un Capitaine y présidera79Gardes et Travailleurs pour l'École79TITRE V I.Du service particulier des Mineurs à l'École destinée pour ce Corps80ARTICLES DU TITRE VI.Commandement de l'École80Obligations des Officiers, sur l'étude des Mathématiques80Obligations des Capitaines, sur l'étude de la Théorie-pratique des Mines.81Exercice de Pratique pour les Mines81Conduite des travaux extérieu... 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Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie

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SommaireTABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.TITRE PREMIER.COMPOSITION du Corps-royal de l'Artillerie.page1ARTICLES DU TITRE PREMIER.Composition des Régimens2Composition des Bataillons et des Brigades2Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers, ferontpartie du Corps-royal2Composition des compagnies de Canonniers et de Sapeurs3Composition des compagnies de Bombardiers3Division des compagnies par escouades3Rétablissement des Chefs de brigade3Composition de l'État-major4Rétablissement d'un Officier-major dans chaque compagnie4Rang et autorité des Chefs de brigade et des Majors4Choix des Officiers supérieurs4Commissions de Lieutenant-colonel5Commissions de Major et de Lieutenant-colonel5Commissions de Capitaine6Ordre à observer pour l'avancement des Officiers7Fondions des Chefs de brigade7Rang et fonctions du Major8Fondions de l'Aide-major8Fondions des Sous-aides-major8Fondions des Adjudans9Ne pourront prétendre à d?autres emplois dans les compagnies.9Adjudant des Bombardiers faisant des fonctions de Sous-aide-major10Rang et fonctions du Quartier-maître10Fondions desTrésoriers; par qui nommés10Établissement doeune Caisse10Trois clefs à ladite Caisse10États qui doivent être dans la Caisse11Fondions du Tambour-major11Choix des Adjudans11Choix du Quartier-maître12Choix des Fourriers12Choix des Sergens13Choix des Caporaux14Choix des Appointés et Hautes-payes14Fonctions du Fourrier15Fourriers subordonnes au Quartier-maître15Fonctions des Sergens15Fonctions des Caporaux15Corps des Mineurs faisant partie du Corps - royal16Composition de ce Corps16Composition des compagnies16Formation des compagnies par escouades16Commandement en chef des Mineurs17Commandement particulier17Établissement d'un Chef de brigade17Choix du Chef de brigade17Établissement doeun Aide-major18L'Aide-major fixé dans son état18Établissement des Adjudans18Par qui proposés18Choix des Fourriers19Choix des Sergens19Choix des Caporaux et des Appointés20Les Officiers de Mineurs fixés dans leur service20Tenue et Discipline20Choix des Mineurs20Ils participeront à l'avancement du Corps- royal21Ils obtiendront les traitemens en conséquence21Compagnies d?Ouvriers distribuées dans les Arsenaux, et subordonnées aux Directeurs22Composition des compagnies d?Ouvriers22Division des compagnies par escouades23Rang des Lieutenans en second, et d?où tirés23Par qui proposés23Fixés dans leur emploi24Choix des Sergens24Choix des Caporaux, Appointés, premiers et seconds Ouvriers.25Les Officiers d'Ouvriers rouleront avec ceux des régimens25Rengagemens26Récompense pour les Soldats de seize ans de service27Récompense pour les Soldats qui auront servi vingt - quatre ans28Récompense des Mineurs et des Ouvriers de seize et de vingt-quatre ans de service28Officiersemployés dans les Places29Rang conservé à ces Officiers29Pourront être employés aux armées29Jouiront des mêmes honneurs que les autres Officiers du Corps30Service des Officiers surnuméraires30Nombre des Commissions des guerres fixé30Fonctions des Inspecteurs généraux30Ils jouiront des prérogatives des autres Inspecteurs généraux31Conservation des anciennes Écoles31Emplois de Gardes d?Artillerie et d?Artificiers; par qui remplis31Officiers du Corps, admis de préférence dans les compagnies de Canonniers Invalides32Paye en paix et en guerre32Traitement en guerre aux Officiers qui seront tirés des Places40Retenue pour linge et chaussure40Traitement des détachemens aux Colonies41Avances qu?ils recevront41Par qui payés.41Capitaines de Mineurs et d''Ouvriers chargés du détail de leurs compagnies42Établissement d'une Masse pour les Recrues42Défense de donner des congés absolus aux Soldats des régimens43Capitaines de Mineurs et d?Ouvriers chargés de leurs recrues43Conditions sous lesquelles il leur est permis de donner des congés absolus43Armement et équipement fournis par le Roi44Masse pour l'habillement44Petite Masse d?entretien44Administration de ladite Masse45Un sou pour l'entretien des Caisses45Retenue des quatre deniers pour livre46Bours du Soldat46Répartition de cette bourse47Uniforme des régimens48Uniforme des compagnies de Mineurs49Uniforme des compagnies d?Ouvriers49Distinctions pour les différens grades51Uniforme des Gardes d?Artillerie et autres Employés52TITRE II.DU service en général du Corps-royal de l'Artillerie.52ARTICLES DU TITRE II.Rang que les régimens tiendront entr'eux52Rang des bataillons52Rang des brigades52Chefs fixés à leurs brigades, dont on ne changera pas les compagnies53Rang des compagnies dans les brigades53Rang que tiendront entr'eux les régimens, bataillons, brigades, compagnies et détachemens53Rang des Officiers entr eux54Commandement en cas de réunion de différentes Troupes54Police dise comme dans l'Infanterie55Le service se sera par bataillons, brigades, compagnies, escouades et demi-escouades55Commandement des Gardes et des Travailleurs55Les Capitaines et les Lieutenans rouleront entr euxpour ces services dans leurs bataillons, et les Officiers de Bombardiers dans leur brigade.55Logement des Commandans d'École, Chefs de brigade et Lieutenans.55TITRE III.DU Service du Corps-royal dans les Places56ARTICLES DU TITRE III.Service d'Infanterie des régimens du Corps-royal56Ne fourniront pour la garde, que la moitié, tout au plus, de ce que fourniront les autres troupes56Seront exempts de tout autre service d'Infanterie, hors les cas de nécessité absolue57Les Mineurs exempts du service d?Infanterie dans les Places57Les compagnies d'Ouvriers, exemptes du même service57Les Officiers détachés dans les Places, communiqueront leurs ordres aux Commandans desdites Places et à ceux de l'Artillerie57A qui appartiendront les honneurs du commandement lors des détachemens dans les Places58Commandement de l'Artillerie dans les Places assiégées58Les Officiers de Mineurs et les autres Officiers du Corps-royal, ne prendront les uns fur les autres que les honneurs du commandement Par qui l'ordre sera porté58Revue du Commissaire des guerres60Comptes rendus par les Officiers détachés dans les Places60Les Inspecteurs des manufactures d?armes rendront compte au Secrétaire d?État de la guerre60A quiferont laissés les papiers concernant l'Artillerie dans les Places61Apposition des scellés sur les papiers de l'Artillerie après la mort d'un Officier, et levée desdits scellés61Devis des ouvrages; par qui faits62Compte à rendre de l'avancement des ouvrages62Conservation de chaque fonds pour son objet63Ouvrages qui peuvent se commencer sans ordre63Toisé définitif des ouvrages63Dépenses relatives aux attirails d?Artillerie64Tournée des Directeurs64Le Directeur remettra les projets d'ouvrages à l'Inspecteur64Condition sous lesquelles un Officier peut s'absenter de sa résidence.64Un Officier peut être tiré d'ne résidencee pour être employé dans une autre, par l'Inspecteur et par le Directeur65Tout Officier qui quittera une Place, sera obligé de demander la permission au Commandant de la Place65Le Commandant de l'Artillerie veillerasur le service du Garde d'Artillerie65Travailleurs de la garnison66Compte que les Directeurs rendront des Officiers qui sont à leurs ordres.66Compte qu'ils rendront aux Inspecteurs généraux lors de leurs tournées.66Defense de communiquer les papiers de l'Artillerie67Les Gardes d'Artillerie sont responsables des effets qui sont à leur charge.67Les Gardes d'Artillerie seront payés sur les revues des Commissaires des guerres67Leurs fonctions67Registres tenus par les Gardes68Ils ne pourront rien délivrer sans l'ordre d'un Officier du Corps-royal.68Inventaire qu ils enverront tous les ans68États de remises et de consommation à envoyer tous les trois mois.69Conducteurs du charroi; leurs fonctions69Artificiers; leurs fonctions69Ouvriers d'État; leurs fonctions69Canonniers d'État; leurs fonctions69Tous les Employés seront payés sur les revues des Commissaires69Résidence des Commissions des guerres et du Corps-royal70Revues qu'ils doivent faire70Extrait de Revue; à qui remis70Vérification qu?ils doivent faire des papiers des Gardes70Tournées qu?ils feront70Apposition des scellés sur les papiers d'un Garde d'Artillerie qui viendra à mourir71Vérification des magasins, après la mort d'un Garde72Marchés. au-dessus demille livres; par qui faits72Vérification des dépenses faites pour constructions et réparations d?attirails.73Les Commissaires. des guerres assisteront à l'épreuve des poudres73Fonctions des Commissaires. dans les fonderies73Ils assisteront aux remises faites par les Fournisseurs et Entrepreneurs.74TITRE IV.DU service des Mineurs dans les Places75ARTICLES DU TITRE IV.Plan des Places à remettre au Commandant des Mineurs75Devis des Mines à remettre à l'Ingénieur75Choix des fronts à décider entre les Ingénieurs et les Mineurs.75Le Commandant des Mineurs, chargé exclusivement de l'exécution des projets de Mines76Travaux des Mineurs à la fortification tracés et arrêtés par l'Ingénieur76Poudres et Outils fournis par l'Artillerie76Toisés définitifs des travaux de Mines76Lesdits travaux inscrits dans le livre in-folio de l'Ingénieur76Défenses aux Officiers des Mineurs, de communiquer ou conserver des plans77Officiers de Mineurs, instruits par le Commandant, du projet des contremines77Défense de laisser fréquenter les Mines77TITRE V.DU Service en général dans les anciennes Écoles du Corps-royal78ARTICLES DU TITRE V.Les Officiers supérieurs assisteront à l'école de Pratique78Le Colonel et le Lieutenant-colonel remplacés aux exercices de Pratique, par les Chefs de brigade78Maîtres entretenus dans chaque École79Écoles de Théorie et de Pratique79Chefs de brigade et Majors rouleront pour le commandement à l'École de Théorie79Un Capitaine y présidera79Gardes et Travailleurs pour l'École79TITRE V I.Du service particulier des Mineurs à l'École destinée pour ce Corps80ARTICLES DU TITRE VI.Commandement de l'École80Obligations des Officiers, sur l'étude des Mathématiques80Obligations des Capitaines, sur l'étude de la Théorie-pratique des Mines.81Exercice de Pratique pour les Mines81Conduite des travaux extérieu... 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