Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes

Name: Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes
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Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIERES DES ARRÊTS Contenus en ce second Volume, servant de preuve au Tarif de 1664.AACIER. Arrêt du Conseil du 25 Novembre 1687, portant augmentation des Droits d?Entrée sur l'Acier.Page33Arrêt du 2 Avril 1701, portant fixation de Droits sur l'Acier non ouvré venant des Pays étrangers.89Arrêt du Conseil du 23 Janvier 1717, qui réduit les Droits d'Entrée sur l'Acier non ouvré à vingt-huit sols du cent pesent.184ACQUITS. Arrêts du 10 Septembre 1689 concernant les Acquits à caution.747Arrêt du Conseil du 21 Août 1696, qui régie les Droits à percevoir sur les Acquits à caution, Acquits de payement et Certificats de descente.76Arrêt du Conseil du 10 Janvier 1708, qui fait défenses à tous Juges de rendre aucunes Sentences pour servir d'Acquits à caution.133Arrêt du 28 Juin 1710, qui fait défenses aux Juges d?interjetter Haro sur les Commis et Employés des Fermes, et de donner des Billets pour faire passer en exemption de Droits aucunes Marchandises, s?ils ne sont visés des Directeurs.139Arrêt du 13 Mars 1722, au sujet du rapport des décharges des Acquits à caution.286Arrêt du 28 Octobre 1738, portant qu'il sera expédié des Acquits à caution pour les Marchandises destinées pour Saint-Sébastien et Bilbao.517Arrêt du 28 Octobre 1749, concernant les Acquits.670ACTES à la requête du Fermier. Arrêt du 16 Août 1729, au sujet des Droits sur les Exploits, Expéditions et Actes à la requête du Fermier.Page414AIGUILLES. Arrêt du 5 Juillet 1740, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Aiguilles.547ALQUIFOU. Arrêt du 9 Février 1744, portant modération de Droits sur l'Alquifou des Mines de Basse-Bretagne.589ALUN. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d'Entrée sur l'Alun d'Angleterre.98Arrêt du 14 Juin 1723, concernant les Aluns d'Italie et du Levant, entrant par la voie de Marseille.320AMIRAUTÉS. Voyez Frises faites en mer. Voyez aussi Procès verbaux.ANACOSTES. Arrêt du 14 Juillet 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Anacostes à la destination de l'Espagne.110Arrêt du 23 Octobre 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Anacostes, de Manufactures du Royaume, à la destination de l'Italie.114Arrêt du 19 Avril 1739, qui fixe les Droits sur les Anacostes.531APPEL. Arrêt du 20 Juin 1724, qui fixe le temps pour relever de l'Appel des Jugemens et Confiscations, etc.347ARGENT. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 20 Décembre 1687, qui permet aux Marchands des Cantons Suisses, le transport de l'Argent monnoyé hors du Royaume.37Arrêt du 16 Mai 1688, qui fixe les Droits sur l'Argent fin filé745Arrêt du Conseil d'État du Roi du 7 Juin 1689, qui ordonne que toutes les matiéres d'Or et d?Argent, qui seront déchargées à Marseille et autres Ports du Royaume, seront transportées à Paris et à Lyon en exemption de Droits.49Arrêt du premier Décembre 1716, qui fixe les Droits d'Entrée sur l'Argent faux, trait et filé.182Arrêt du 7 Octobre 1755, qui permet le commerce des matiéres d'Argent et Espéces étrangéres.712ARMEMENT. Arrêt du 25 Mai 1776, au sujet des Vivres pour les Navires uniquement armés pour la Pêche.722ARMES. Arrêt du 7 Décembre 1776, qui fixe les Droits sur les Armes blanches.726ASSIGNATIONS. Arrêt du 24 Novembre 1744, au sujet des Assignations concernant les Fermiers Généraux.610BBALEINE. Tarif du 16 Avril 1667, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées et Fanons de Baleines.20Traité du Commerce du 28 Septembre 1716, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées et Fanons de Baleines des Villes Banséatiques.Page176Lettres Patentes du 28 Avril 1718, qui fixent les Droits sur les Baleines coupées des Villes Hanséatiques.208Arrêt du 20 Juillet 1734, au sujet des Priviléges des Habitans de Saint-Jean-de-Luz sur la Pêche de la Baleine.476Arrêt du 13 Décembre 1748, qui fixe à quinze livres les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées, et les décharge de ceux de la Douane de Lyon.663BARBOUDES. Voyez Sucres.BARILS. Arrêt du Conseil concernant l'Étalonage des Barils, servant au mesurage du Charbon de terre.88BARRACANS. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Barracans venant de l'Étranger.20Arrêt du 2 Avril 1702, portant diminution de Droits de Sortie sur les Barracans.104Arrêt du 12 Janvier 1740, au sujet des Barracans qui se fabriquent à Lisieux, Tordouet et Fervaques.539BAS. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bas de différentes qualités.20Arrêt du Conseil du 15 Juin 1688, qui fixe les Bas venant de l'Étranger aux Droits en entier, quoique destinés pour Lyon.41Arrêt du Conseil du 20 Avril 1700, qui fixe les Bureaux d'Entrée pour les Bas de foie et de laine.83Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend l'entrée des Bas venant d'Angleterre.97Arrêt du 17 Janvier 1708, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bas tricotés de fil de Bretagne.134Arrêt du Conseil du 6 Mars 1719, portant réglement pour la fabrique de Bas de filoselle, fleuret et de soie qui se font au métier245Arrêt du 3 Mai 1720, qui fixe l'entrée dans le Royaume des Bas venant de l'Étranger.256BAPTISTES de Cambray. Voyez Toiles.BASINS. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Basins.65Arrêt du 2 Avril 1702, portant diminution de Droits de Sortie sur les Basins.105Arrêt du 21 Juillet 1733, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Basins de la Compagnie des Indes.438BAVETTES. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bayettes venant de l'Étranger.21Arrêt du Conseil d'État du Roi du 20 Décembre 1687, qui ordonne que les Droits seront perçus, à commencer du premier Janvier 1688, sur les Bayettes d'Angleterre et façon d'Angleterre, exprimés audit Arrêt.Page36Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend l'entrée des Bayettes d?Angleterre.97Arrêt du 14 Juillet 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Bayettes à la destination de l'Espagne.110Arrêt du 23 Octobre 1703, portant fixation de Droits de Sortie sur les Bayettes de Fabriques du Royaume à la destination de l'Italie.114Arrêt du 19 Avril 1739, qui fixe les Droits sur les Bayettes.531Arrêt du 8 Septembre 1739, qui fixe les Droits sur les Bayettes.537BESTIAUX. Arrêt du 7 Juin 1740, qui défend la sortie les Bestiaux de toute espéce pour l'Étranger.546Arrêt du 15 Mars 1757, qui porte exemption de Droits sur les Bestiaux.737BEURRE. Arrêt du Conseil du 25 Novembre 1687, portant augmentation des Droits d?Entrée sur les Beurres d?Angleterre, Écosse et Irlande.33Arrêt du 4 Mai 1688, qui fixe à six livres le cent pesant le Beurre venant d'Angleterre et Irlande à l'entrée du Royaume.41Arrêt du 28 Octobre 1692, qui fixe les Droits sur les Beurres venant de l'Étranger.71Arrêt du 20 Juin 1751, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Beurres étrangers.686BIERE. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d'Entrée sur la Biere d?Angleterre.98BLEDS. Déclaration du 26 Octobre 1740, portant exemption de Droits sur les Bleds.551BOIS. Arrêt du 19 Avril 1668, qui exempte des Droits les Bois de construction pour la Marine.25Arrêt du 17 Janvier 1702, portant que les Bois des Adjudicataires des Forêts du Roi, passant à l'Étranger, seront sujets aux Droits.102Arrêt du 19 Février 1695, portant défenses de faire payer aucuns Droits pour les Bois provenant des Forêts de Sa Majesté.748Arrêt du 23 Août 1695, au sujet des Bois provenant des Forêts de Sa Majesté.749Arrêt du 16 Mai 1705, qui permet l'entrée dans le Royaume du Bois appelle Bourdillon, Bourdille, et de toutes autres sortes de Bois servant à faire des Banques et Futailles.Page126Arrêt du 11 Août 1720, portant défenses de faire sortir du Royaume le Bois de Noyer non ouvragé.262Arrêt du 18 Août 1722, qui fait défenses de laisser sortir les Bois hors du Royaume.297Voyez aussi page 303, pour la Menuiserie qui n?est pas comprise dans la défense. Arrêt du 26 Août 1753, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bois de Sandal ou Santal.581BOMBASINS. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 19 Juillet 1671, qui ordonne qu?à commencer du premier Octobre 1671, les Droits d'Entrée sur les Bombasins qui se fabriqueront en la ville de Lille, seront réduits et modérés à quinze sols pour Piéce de douze aunes, au lieu de trente sols portés par le Tarif du mois de Septembre 1664.29Arrêt du Conseil d?État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Bombasins.65BONNETERIE. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bonnets de laine de toutes sortes.21Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend à l'entrée les Bonneteries d?Angleterre.97Arrêt du 3 Mai 1720, qui fixe l'entrée des Bonneteries venant de l'Étranger.256Arrêt du 10 Février 1739, qui fixe à vingt livres les Droits d?Entrée sur les ouvrages de Bonneterie de fil au tricot des Fabriques de Bretagne.530Arrêt du 13 Octobre 1743, qui exempte des Droits de Sortie les Bonneteries des Manufactures du Royaume.584BOUCASSINS. Arrêt du Conseil d?État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Boucassins.65BOUCHONS de Liége. Arrêt qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bouchons de Liége.520BOURSES. Arrêt du Conseil du 3 Juillet 1692, qui fixe les Droits de Sortie sur les Bourses en broderies et garnies d?or et d?argent, et sur celles en broderies de soie.67BOUTEILLES. Arrêt du 14 Août 1688, qui régle les Droits sur les Bouteilles. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bouteilles d'Angleterre.98Arrêt du 18 Février 1727, qui modére les Droits de Sortie des Bouteilles de gros verre provenant des Verreries de la Flandre et du Haynaut.379Arrêt du 8 Mars 1735, portant réglement pour la fabrication des Bouteilles de verre.Page480Arrêt du 23 Août 1735, au sujet du poids et jauge des Bouteilles.485Arrêt du 7 Février 1736, portant réglement sur les Bouteilles de verre.761BOUTONS. Arrêt du Conseil du 3 Juillet 1692, qui fixe les Droits d'Entrée et de Sortie sur les Boutons de différentes qualités.67Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend à l'entrée les Boutons de foie, de crin, de fil ou autre matiére venant d?Angleterre.97Arrêt du 28 Octobre 1713,... Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERES DES ARRÊTS Contenus en ce second Volume, servant de preuve au Tarif de 1664.AACIER. Arrêt du Conseil du 25 Novembre 1687, portant augmentation des Droits d?Entrée sur l'Acier.Page33Arrêt du 2 Avril 1701, portant fixation de Droits sur l'Acier non ouvré venant des Pays étrangers.89Arrêt du Conseil du 23 Janvier 1717, qui réduit les Droits d'Entrée sur l'Acier non ouvré à vingt-huit sols du cent pesent.184ACQUITS. Arrêts du 10 Septembre 1689 concernant les Acquits à caution.747Arrêt du Conseil du 21 Août 1696, qui régie les Droits à percevoir sur les Acquits à caution, Acquits de payement et Certificats de descente.76Arrêt du Conseil du 10 Janvier 1708, qui fait défenses à tous Juges de rendre aucunes Sentences pour servir d'Acquits à caution.133Arrêt du 28 Juin 1710, qui fait défenses aux Juges d?interjetter Haro sur les Commis et Employés des Fermes, et de donner des Billets pour faire passer en exemption de Droits aucunes Marchandises, s?ils ne sont visés des Directeurs.139Arrêt du 13 Mars 1722, au sujet du rapport des décharges des Acquits à caution.286Arrêt du 28 Octobre 1738, portant qu'il sera expédié des Acquits à caution pour les Marchandises destinées pour Saint-Sébastien et Bilbao.517Arrêt du 28 Octobre 1749, concernant les Acquits.670ACTES à la requête du Fermier. Arrêt du 16 Août 1729, au sujet des Droits sur les Exploits, Expéditions et Actes à la requête du Fermier.Page414AIGUILLES. Arrêt du 5 Juillet 1740, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Aiguilles.547ALQUIFOU. Arrêt du 9 Février 1744, portant modération de Droits sur l'Alquifou des Mines de Basse-Bretagne.589ALUN. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d'Entrée sur l'Alun d'Angleterre.98Arrêt du 14 Juin 1723, concernant les Aluns d'Italie et du Levant, entrant par la voie de Marseille.320AMIRAUTÉS. Voyez Frises faites en mer. Voyez aussi Procès verbaux.ANACOSTES. Arrêt du 14 Juillet 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Anacostes à la destination de l'Espagne.110Arrêt du 23 Octobre 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Anacostes, de Manufactures du Royaume, à la destination de l'Italie.114Arrêt du 19 Avril 1739, qui fixe les Droits sur les Anacostes.531APPEL. Arrêt du 20 Juin 1724, qui fixe le temps pour relever de l'Appel des Jugemens et Confiscations, etc.347ARGENT. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 20 Décembre 1687, qui permet aux Marchands des Cantons Suisses, le transport de l'Argent monnoyé hors du Royaume.37Arrêt du 16 Mai 1688, qui fixe les Droits sur l'Argent fin filé745Arrêt du Conseil d'État du Roi du 7 Juin 1689, qui ordonne que toutes les matiéres d'Or et d?Argent, qui seront déchargées à Marseille et autres Ports du Royaume, seront transportées à Paris et à Lyon en exemption de Droits.49Arrêt du premier Décembre 1716, qui fixe les Droits d'Entrée sur l'Argent faux, trait et filé.182Arrêt du 7 Octobre 1755, qui permet le commerce des matiéres d'Argent et Espéces étrangéres.712ARMEMENT. Arrêt du 25 Mai 1776, au sujet des Vivres pour les Navires uniquement armés pour la Pêche.722ARMES. Arrêt du 7 Décembre 1776, qui fixe les Droits sur les Armes blanches.726ASSIGNATIONS. Arrêt du 24 Novembre 1744, au sujet des Assignations concernant les Fermiers Généraux.610BBALEINE. Tarif du 16 Avril 1667, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées et Fanons de Baleines.20Traité du Commerce du 28 Septembre 1716, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées et Fanons de Baleines des Villes Banséatiques.Page176Lettres Patentes du 28 Avril 1718, qui fixent les Droits sur les Baleines coupées des Villes Hanséatiques.208Arrêt du 20 Juillet 1734, au sujet des Priviléges des Habitans de Saint-Jean-de-Luz sur la Pêche de la Baleine.476Arrêt du 13 Décembre 1748, qui fixe à quinze livres les Droits d'Entrée sur les Baleines coupées, et les décharge de ceux de la Douane de Lyon.663BARBOUDES. Voyez Sucres.BARILS. Arrêt du Conseil concernant l'Étalonage des Barils, servant au mesurage du Charbon de terre.88BARRACANS. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Barracans venant de l'Étranger.20Arrêt du 2 Avril 1702, portant diminution de Droits de Sortie sur les Barracans.104Arrêt du 12 Janvier 1740, au sujet des Barracans qui se fabriquent à Lisieux, Tordouet et Fervaques.539BAS. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bas de différentes qualités.20Arrêt du Conseil du 15 Juin 1688, qui fixe les Bas venant de l'Étranger aux Droits en entier, quoique destinés pour Lyon.41Arrêt du Conseil du 20 Avril 1700, qui fixe les Bureaux d'Entrée pour les Bas de foie et de laine.83Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend l'entrée des Bas venant d'Angleterre.97Arrêt du 17 Janvier 1708, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bas tricotés de fil de Bretagne.134Arrêt du Conseil du 6 Mars 1719, portant réglement pour la fabrique de Bas de filoselle, fleuret et de soie qui se font au métier245Arrêt du 3 Mai 1720, qui fixe l'entrée dans le Royaume des Bas venant de l'Étranger.256BAPTISTES de Cambray. Voyez Toiles.BASINS. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Basins.65Arrêt du 2 Avril 1702, portant diminution de Droits de Sortie sur les Basins.105Arrêt du 21 Juillet 1733, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Basins de la Compagnie des Indes.438BAVETTES. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bayettes venant de l'Étranger.21Arrêt du Conseil d'État du Roi du 20 Décembre 1687, qui ordonne que les Droits seront perçus, à commencer du premier Janvier 1688, sur les Bayettes d'Angleterre et façon d'Angleterre, exprimés audit Arrêt.Page36Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend l'entrée des Bayettes d?Angleterre.97Arrêt du 14 Juillet 1703, qui fixe les Droits de Sortie sur les Bayettes à la destination de l'Espagne.110Arrêt du 23 Octobre 1703, portant fixation de Droits de Sortie sur les Bayettes de Fabriques du Royaume à la destination de l'Italie.114Arrêt du 19 Avril 1739, qui fixe les Droits sur les Bayettes.531Arrêt du 8 Septembre 1739, qui fixe les Droits sur les Bayettes.537BESTIAUX. Arrêt du 7 Juin 1740, qui défend la sortie les Bestiaux de toute espéce pour l'Étranger.546Arrêt du 15 Mars 1757, qui porte exemption de Droits sur les Bestiaux.737BEURRE. Arrêt du Conseil du 25 Novembre 1687, portant augmentation des Droits d?Entrée sur les Beurres d?Angleterre, Écosse et Irlande.33Arrêt du 4 Mai 1688, qui fixe à six livres le cent pesant le Beurre venant d'Angleterre et Irlande à l'entrée du Royaume.41Arrêt du 28 Octobre 1692, qui fixe les Droits sur les Beurres venant de l'Étranger.71Arrêt du 20 Juin 1751, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Beurres étrangers.686BIERE. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d'Entrée sur la Biere d?Angleterre.98BLEDS. Déclaration du 26 Octobre 1740, portant exemption de Droits sur les Bleds.551BOIS. Arrêt du 19 Avril 1668, qui exempte des Droits les Bois de construction pour la Marine.25Arrêt du 17 Janvier 1702, portant que les Bois des Adjudicataires des Forêts du Roi, passant à l'Étranger, seront sujets aux Droits.102Arrêt du 19 Février 1695, portant défenses de faire payer aucuns Droits pour les Bois provenant des Forêts de Sa Majesté.748Arrêt du 23 Août 1695, au sujet des Bois provenant des Forêts de Sa Majesté.749Arrêt du 16 Mai 1705, qui permet l'entrée dans le Royaume du Bois appelle Bourdillon, Bourdille, et de toutes autres sortes de Bois servant à faire des Banques et Futailles.Page126Arrêt du 11 Août 1720, portant défenses de faire sortir du Royaume le Bois de Noyer non ouvragé.262Arrêt du 18 Août 1722, qui fait défenses de laisser sortir les Bois hors du Royaume.297Voyez aussi page 303, pour la Menuiserie qui n?est pas comprise dans la défense. Arrêt du 26 Août 1753, qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bois de Sandal ou Santal.581BOMBASINS. Arrêt du Conseil d'État du Roi du 19 Juillet 1671, qui ordonne qu?à commencer du premier Octobre 1671, les Droits d'Entrée sur les Bombasins qui se fabriqueront en la ville de Lille, seront réduits et modérés à quinze sols pour Piéce de douze aunes, au lieu de trente sols portés par le Tarif du mois de Septembre 1664.29Arrêt du Conseil d?État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Bombasins.65BONNETERIE. Tarif du 18 Avril 1667, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bonnets de laine de toutes sortes.21Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend à l'entrée les Bonneteries d?Angleterre.97Arrêt du 3 Mai 1720, qui fixe l'entrée des Bonneteries venant de l'Étranger.256Arrêt du 10 Février 1739, qui fixe à vingt livres les Droits d?Entrée sur les ouvrages de Bonneterie de fil au tricot des Fabriques de Bretagne.530Arrêt du 13 Octobre 1743, qui exempte des Droits de Sortie les Bonneteries des Manufactures du Royaume.584BOUCASSINS. Arrêt du Conseil d?État du Roi du 22 Mars 1692, qui fixe les Bureaux d?Entrée et les Droits sur les Boucassins.65BOUCHONS de Liége. Arrêt qui fixe les Droits d'Entrée sur les Bouchons de Liége.520BOURSES. Arrêt du Conseil du 3 Juillet 1692, qui fixe les Droits de Sortie sur les Bourses en broderies et garnies d?or et d?argent, et sur celles en broderies de soie.67BOUTEILLES. Arrêt du 14 Août 1688, qui régle les Droits sur les Bouteilles. Arrêt du 6 Septembre 1701, qui fixe les Droits d?Entrée sur les Bouteilles d'Angleterre.98Arrêt du 18 Février 1727, qui modére les Droits de Sortie des Bouteilles de gros verre provenant des Verreries de la Flandre et du Haynaut.379Arrêt du 8 Mars 1735, portant réglement pour la fabrication des Bouteilles de verre.Page480Arrêt du 23 Août 1735, au sujet du poids et jauge des Bouteilles.485Arrêt du 7 Février 1736, portant réglement sur les Bouteilles de verre.761BOUTONS. Arrêt du Conseil du 3 Juillet 1692, qui fixe les Droits d'Entrée et de Sortie sur les Boutons de différentes qualités.67Arrêt du 6 Septembre 1701, qui défend à l'entrée les Boutons de foie, de crin, de fil ou autre matiére venant d?Angleterre.97Arrêt du 28 Octobre 1713,... Afficher moinsAfficher plus