Encyclopédie des juges de paix. Tome 1

Name: Encyclopédie des juges de paix. Tome 1
Brand: Augier, Victor
SKU: NW-9782329357911
Price: 28.5 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIÈRESCONTENUES DANS LE PREMIER VOLUMEDE L'ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX.APages.Abandon.1Abattoir.1Abeilles.1Abreuvoir.1Abréviation.2Abrogation de loi.2Absent.2Abstention du juge.10Abus d?autorité.11Accedit.12Acceptation de donation.12Acceptation de succession.13Accepter à juge.14Accessoire.14Accidents.17Achat.18A-compte.18Acquiescement.19Acte.26Acte authentique.27Acte de francisation.34Acte de notoriété.36Acte sous seing privé.44Actif.56Action.56Action civile.58Action litigieuse.71Action personnelle et mobilière.71Actions possessoires.73Action publique.104Adjoint.108Adjudicataire.110Adjudication.110Adoption.111Affiches.114Afficheurs.116Affirmation.116Affirmation des procès-verbaux.116Affouage.122Agents de la force publique.122Ajournement.122Aléatoire.122Alibi.123Alignement.123Aliments.127Alliance.127Alternative.127Amende.127Amiables-compositeurs.137Amnistie.137Animaux.137Annexe.139Annonces.139Antichrèse.139Anticipation.141Apotspancaire.141Appel.141Appel à minimâ.143Apprentis.144Appui.144Arbitrage.144Arbres.165Armes.178Arrérages.178Arrestation.179Arrêtés municipaux.180Arrhes.180Artifices (Pièces d?).182Artisans.182Assemblée de parents.182Assesseurs.185Assignation.185Assurance.185Atelier.185Attribution de juridiction.185Attroupement.185Aubergistes.186Audience du juge de paix.188Auditoire.192Audition de témoins.192Auteurs.192Autorisation de femme mariée192Autorisation du conseil de famille.197Autorité municipale.197Auvent.212Avancement.213Avertissement (Billets d?).213Aveu.214Avis de parents.215Avis imprimés.215Avocat.215Avoué.215Ayant-cause.216BBacs et bateaux.217Bail.221Bail à cheptel.247Bail à complant.251Bail emphytéotique.251Bains.252Baisse.252Bal.252Balances.253Balayage.253Balcon.254Banalité.254Bancs.256Bans de vendange.256Bans de moisson et de fenaison.257Banc d?église.258Barrage.259Barres, barreaux.259Barrières.259Bateaux.260Bâtiment.260Battues générales.260Béal.260Bénéfice d?inventaire.260Berger.260Bestiaux.260Bêtes de trait, de charge et de monture.264Bief.268Biens.268Biens des cures.268Billet.269Billet à ordre.270Billets d?avertissement.271Billets de banque271Blessures.271Bois et forêts.271Boissons.271Boissons falsifiées.272Bonne foi.273Bornage.273Bouchers.274Boues.275Boulangers.275Bourses.276Boutiques.276Branches.276Brevet d?invention.276Brigandage.410Bris de scellés.410Bruits ou tapages.410Bulletin des lois.413Bureau de paix ou de conciliation.413,PrésentationEncyclopédie des juges de paix, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions. Tome 1 / par M. Victor Augier,... Date de l'édition originale : 1833 Le présentouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Encyclopédie des juges de paix. Tome 1: ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 janvier 2020

Audience

Adulte - Haut niveau

Pages

440

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

598

ISBN-13

9782329357911

Augier, Victor

Encyclopédie des juges de paix. Tome 1

28,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIÈRESCONTENUES DANS LE PREMIER VOLUMEDE L'ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX.APages.Abandon.1Abattoir.1Abeilles.1Abreuvoir.1Abréviation.2Abrogation de loi.2Absent.2Abstention du juge.10Abus d?autorité.11Accedit.12Acceptation de donation.12Acceptation de succession.13Accepter à juge.14Accessoire.14Accidents.17Achat.18A-compte.18Acquiescement.19Acte.26Acte authentique.27Acte de francisation.34Acte de notoriété.36Acte sous seing privé.44Actif.56Action.56Action civile.58Action litigieuse.71Action personnelle et mobilière.71Actions possessoires.73Action publique.104Adjoint.108Adjudicataire.110Adjudication.110Adoption.111Affiches.114Afficheurs.116Affirmation.116Affirmation des procès-verbaux.116Affouage.122Agents de la force publique.122Ajournement.122Aléatoire.122Alibi.123Alignement.123Aliments.127Alliance.127Alternative.127Amende.127Amiables-compositeurs.137Amnistie.137Animaux.137Annexe.139Annonces.139Antichrèse.139Anticipation.141Apotspancaire.141Appel.141Appel à minimâ.143Apprentis.144Appui.144Arbitrage.144Arbres.165Armes.178Arrérages.178Arrestation.179Arrêtés municipaux.180Arrhes.180Artifices (Pièces d?).182Artisans.182Assemblée de parents.182Assesseurs.185Assignation.185Assurance.185Atelier.185Attribution de juridiction.185Attroupement.185Aubergistes.186Audience du juge de paix.188Auditoire.192Audition de témoins.192Auteurs.192Autorisation de femme mariée192Autorisation du conseil de famille.197Autorité municipale.197Auvent.212Avancement.213Avertissement (Billets d?).213Aveu.214Avis de parents.215Avis imprimés.215Avocat.215Avoué.215Ayant-cause.216BBacs et bateaux.217Bail.221Bail à cheptel.247Bail à complant.251Bail emphytéotique.251Bains.252Baisse.252Bal.252Balances.253Balayage.253Balcon.254Banalité.254Bancs.256Bans de vendange.256Bans de moisson et de fenaison.257Banc d?église.258Barrage.259Barres, barreaux.259Barrières.259Bateaux.260Bâtiment.260Battues générales.260Béal.260Bénéfice d?inventaire.260Berger.260Bestiaux.260Bêtes de trait, de charge et de monture.264Bief.268Biens.268Biens des cures.268Billet.269Billet à ordre.270Billets d?avertissement.271Billets de banque271Blessures.271Bois et forêts.271Boissons.271Boissons falsifiées.272Bonne foi.273Bornage.273Bouchers.274Boues.275Boulangers.275Bourses.276Boutiques.276Branches.276Brevet d?invention.276Brigandage.410Bris de scellés.410Bruits ou tapages.410Bulletin des lois.413Bureau de paix ou de conciliation.413,PrésentationEncyclopédie des juges de paix, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions. Tome 1 / par M. Victor Augier,... Date de l'édition originale : 1833 Le présentouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus