Encyclopédie des juges de paix. Tome 5

Name: Encyclopédie des juges de paix. Tome 5
Brand: Augier, Victor
SKU: NW-9782329357904
Price: 26.5 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CINQUIÈME VOLUME DE L'ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX.S.PagesSaisie-arrêt.1Saisie d?animaux.1Saisie-exécution.2Saisie foraine.3Saisie-gagerie.3Saisie immobilière.4Salaire.5Salubrité publique.5Sauf-conduit.5Scellé.5Secondes noces.44Secours, service.44Secret.45Secrétaire.45Sentence.45Sentier.45Séparation de biens.46Séparation de corps.46Sépulture.47Séquestre.49Serment.50Services éventuels.60Serviteurs.60Servitudes.60Signature.88Signification.88Solidarité.88Songes.94Sorcier.94Source.94Spectacles.94Statut.95Subrogation.95Subrogé-tuteur.97Substitution.106Superficie.108Suppléant du juge de paix.109T.Tabac.114Taille.114Tapages injurieux.115Taxe.115Témoin.115Tentative.138Terrains ensemencés.138Testament.138Théâtre.139Tierce-opposition.139Tiers saisi.143Timbre.143Titre.161Tolérance.161Tour de l'échelle.161Traite des noirs,163Traitement.163Transcription.163Trésor.163Tribunal de simple police.165Trouble.188Troupes.188Troupeau.188Tumulte.188Tutelle.188Tutelle officieuse.243Tuteur ad hoc.245U.Ultrà-petita.247Universalité de meubles.247Usage.247Usage (Droit d?).248Usages (Droit d?).248Usine.248Usufruit.248Usurpation.248V.Vacances.252Vacation.252Vaine et vive pâture.252Vendange.280Vente.280Vices rédspanbitoires.298Violence.309Visa.310Visite des lieux,311Visite domiciliaire.313Voies de fait.313Voirie.318Voitures publiques.329Vol.332Volaille.332Voyage.332Vues.332FIN DE LA TABLE DU CINQUIÈME VOLUME.,PrésentationEncyclopédie des juges de paix, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions. Tome 5 / par M. Victor Augier,... Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Encyclopédie des juges de paix. Tome 5: ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 janvier 2020

Audience

Adulte - Haut niveau

Pages

408

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

557

ISBN-13

9782329357904

Augier, Victor

Encyclopédie des juges de paix. Tome 5

26,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CINQUIÈME VOLUME DE L'ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX.S.PagesSaisie-arrêt.1Saisie d?animaux.1Saisie-exécution.2Saisie foraine.3Saisie-gagerie.3Saisie immobilière.4Salaire.5Salubrité publique.5Sauf-conduit.5Scellé.5Secondes noces.44Secours, service.44Secret.45Secrétaire.45Sentence.45Sentier.45Séparation de biens.46Séparation de corps.46Sépulture.47Séquestre.49Serment.50Services éventuels.60Serviteurs.60Servitudes.60Signature.88Signification.88Solidarité.88Songes.94Sorcier.94Source.94Spectacles.94Statut.95Subrogation.95Subrogé-tuteur.97Substitution.106Superficie.108Suppléant du juge de paix.109T.Tabac.114Taille.114Tapages injurieux.115Taxe.115Témoin.115Tentative.138Terrains ensemencés.138Testament.138Théâtre.139Tierce-opposition.139Tiers saisi.143Timbre.143Titre.161Tolérance.161Tour de l'échelle.161Traite des noirs,163Traitement.163Transcription.163Trésor.163Tribunal de simple police.165Trouble.188Troupes.188Troupeau.188Tumulte.188Tutelle.188Tutelle officieuse.243Tuteur ad hoc.245U.Ultrà-petita.247Universalité de meubles.247Usage.247Usage (Droit d?).248Usages (Droit d?).248Usine.248Usufruit.248Usurpation.248V.Vacances.252Vacation.252Vaine et vive pâture.252Vendange.280Vente.280Vices rédspanbitoires.298Violence.309Visa.310Visite des lieux,311Visite domiciliaire.313Voies de fait.313Voirie.318Voitures publiques.329Vol.332Volaille.332Voyage.332Vues.332FIN DE LA TABLE DU CINQUIÈME VOLUME.,PrésentationEncyclopédie des juges de paix, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions. Tome 5 / par M. Victor Augier,... Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus