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Manuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
PrésentationManuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils de première instance, des tribunaux de commerce, des cours royales, et des secrétaires des conseils de prudhommes ; suivi de leurs tarifs... par M. Sauvaud,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditorialeconsiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Manuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils

25,50 €
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PrésentationManuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils de première instance, des tribunaux de commerce, des cours royales, et des secrétaires des conseils de prudhommes ; suivi de leurs tarifs... par M. Sauvaud,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditorialeconsiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Manuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils: de première instance, de commerce, des cours royales et des secrétaires des conseils de prudhommes
Auteur
Editeur
Format
Broché
Publication
01 octobre 2019
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
384
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
524
ISBN-13
9782329335292
Livré entre : 4 juillet - 9 juillet
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