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Notice sur les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Cette notice, rédigée par L. Baubeau en 1920, a pour objectif d'expliquer les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement en vigueur à l'époque. Elle fait partie d'un programme de préservation du patrimoine littéraire français, mené par la BNF et HACHETTE LIVRE. Ce document historique peut présenter un intérêt scientifique ou historique, malgré des idées désormais obsolètes. Il est disponible en version imprimée à la demande. Afficher moinsAfficher plus

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Cette notice, rédigée par L. Baubeau en 1920, a pour objectif d'expliquer les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement en vigueur à l'époque. Elle fait partie d'un programme de préservation du patrimoine littéraire français, mené par la BNF et HACHETTE LIVRE. Ce document historique peut présenter un intérêt scientifique ou historique, malgré des idées désormais obsolètes. Il est disponible en version imprimée à la demande. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Notice sur les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement
Auteur
Editeur
Format
Broché
Publication
01 septembre 2018
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
31
Taille
23.4 x 15.6 x 0.2 cm
Poids
62
ISBN-13
9782329170350
Livré entre : 31 juillet - 5 août
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