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Théorie et pratique des dons manuels

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Publié en 1885, cet ouvrage de Paul Bressolles traite des dons manuels, ces actes de générosité où des biens sont transmis sans contrepartie. L'auteur aborde les aspects théoriques et pratiques de cette pratique, en analysant les conditions de validité, les conséquences juridiques et fiscales, ainsi que les enjeux liés aux donations. Ce livre, réédité dans le cadre d'une politique de conservation patrimoniale, offre un éclairage précieux sur le droit des donations en France au XIXe siècle. Afficher moinsAfficher plus

Théorie et pratique des dons manuels

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Le Pitch

Publié en 1885, cet ouvrage de Paul Bressolles traite des dons manuels, ces actes de générosité où des biens sont transmis sans contrepartie. L'auteur aborde les aspects théoriques et pratiques de cette pratique, en analysant les conditions de validité, les conséquences juridiques et fiscales, ainsi que les enjeux liés aux donations. Ce livre, réédité dans le cadre d'une politique de conservation patrimoniale, offre un éclairage précieux sur le droit des donations en France au XIXe siècle. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Théorie et pratique des dons manuels
Editeur
Format
Broché
Publication
01 septembre 2018
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
497
Taille
23.4 x 15.6 x 2.5 cm
Poids
692
ISBN-13
9782329149127

Auteur

Livré entre : 31 juillet - 5 août
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