Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

Ce traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, rédigé par Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine, lauréat de la Faculté de droit de Paris, présente une analyse détaillée de la législation fiscale en vigueur en 1927. Cette 4e édition, à jour des lois du 13 juillet 1925 et des 4 avril, 29 avril, 3 août et 19 décembre 1926, propose des barèmes pour le calcul des droits et des réductions. L'ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, avec la numérisation par la BNF et l'impression à la demande par HACHETTE LIVRE. Il offre un éclairage sur les pratiques fiscales de l'époque, tout en soulignant que certains contenus peuvent être aujourd'hui jugés condamnables. Ce traité historique reste néanmoins un document précieux pour les chercheurs en histoire du droit fiscal. Afficher moinsAfficher plus

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu

32,00 €

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Littérature française

Ce traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, rédigé par Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine, lauréat de la Faculté de droit de Paris, présente une analyse détaillée de la législation fiscale en vigueur en 1927. Cette 4e édition, à jour des lois du 13 juillet 1925 et des 4 avril, 29 avril, 3 août et 19 décembre 1926, propose des barèmes pour le calcul des droits et des réductions. L'ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, avec la numérisation par la BNF et l'impression à la demande par HACHETTE LIVRE. Il offre un éclairage sur les pratiques fiscales de l'époque, tout en soulignant que certains contenus peuvent être aujourd'hui jugés condamnables. Ce traité historique reste néanmoins un document précieux pour les chercheurs en histoire du droit fiscal. Afficher moinsAfficher plus