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L'impôt du timbre

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Ce recueil présente les textes législatifs et réglementaires en vigueur concernant l'impôt du timbre jusqu'au 31 décembre 1921. Il est accompagné d'une table analytique en tête de l'ouvrage et d'une table alphabétique en fin de volume. Cet ouvrage fait partie d'une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par HACHETTE LIVRE. Il offre un aperçu des pratiques fiscales de l'époque, même si certains contenus peuvent aujourd'hui être considérés comme obsolètes ou condamnables. Ce recueil est une ressource précieuse pour les chercheurs et les historiens du droit fiscal. Afficher moinsAfficher plus

L'impôt du timbre

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Le Pitch

Ce recueil présente les textes législatifs et réglementaires en vigueur concernant l'impôt du timbre jusqu'au 31 décembre 1921. Il est accompagné d'une table analytique en tête de l'ouvrage et d'une table alphabétique en fin de volume. Cet ouvrage fait partie d'une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par HACHETTE LIVRE. Il offre un aperçu des pratiques fiscales de l'époque, même si certains contenus peuvent aujourd'hui être considérés comme obsolètes ou condamnables. Ce recueil est une ressource précieuse pour les chercheurs et les historiens du droit fiscal. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
L'impôt du timbre : textes législatifs et réglementaires en vigueur au 31 décembre 1921
Editeur
Format
Broché
Publication
01 septembre 2018
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
197
Taille
23.4 x 15.6 x 1.1 cm
Poids
286
ISBN-13
9782329086699
Livré entre : 30 juillet - 4 août
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