Le Pitch
Note biographique
Benoît Raynaudest maître de conférences à l'Université Clermont Auvergne, co-directeur du master 2 Conformité et Maîtrise des risques juridiques et financiers et avocat au barreau de Clermont-Ferrand.
,Présentation
L'objectif de cet ouvrage consacré audroit de l'ingénierie sociétaireest d'appréhender l'utilisation de la technique sociétaire comme moyen de résolution des problématiques économiques, financières ou juridiques rencontrées lors de l'exercice de toute activité économique ou de la gestion d'un patrimoine privé : donation avant cession, apport de titres, rachat avec effet de levier ou animation de groupe en droit des affaires, recours à la société civile ou au démembrement de parts sociales en droit patrimonial. Après un rappel des principes fondamentaux du droit des sociétés, sont traités successivement :
la société comme outil de création, de financement et de développement des activités économiquesla société comme structure d'accueil d'activités économiques préexistantesutilisation de la technique sociétaire pour la gestion d'un patrimoine privéle comportement de la société face aux difficultés
L'ouvrage est destiné en premier lieu auxétudiants de niveau master: finance, contrôle comptabilité audit, gestion de patrimoine. Il couvre par ailleurs largement leprogramme de l'unité d'enseignement n° 1 du DSCG(gestion juridique, fiscale et sociale).
Points forts
14 cas pratiques et leurs corrigésconstruits autour de la vie d'une société pour appréhender les principales phases de son développement, mais aussi de son déclin, de sa création à sa disparition.Des schémas pour mieux appréhender les points les plus ardus.A jour des derniers textes, notamment la loi de finances pour 2026, et de la jurisprudence.,4e de couverture
L'ouvrage Droit de l'ingénierie sociétaire poursuit pour objectif principal de décrire et d'illustrer, par une série de cas pratiques, l'utilisation de la technique sociétaire comme outil de résolution des problématiques économiques, financières ou juridiques rencontrées lors de l'exercice de toute activitééconomique ou de la gestion d'un patrimoine privé.
Donation avant cession, apport-cession, rachat avec effet de levier, animation des sociétés holding, démembrement de propriété des titres sociaux : l'ouvrage analyse de nombreux schémas faisant appel à la technique sociétaire, certains étant très assurés, d'autres suscitant au contraire de nombreuses interrogations.
Il est en premier lieu destiné à des étudiants de niveau master : DJCE, masters Droit des Affaires, Gestion de Patrimoine ou Contrôle, Comptabilité, Audit...
Les développements théoriques couvrent d'ailleurs une large part du programme de l'unité d'enseignement n° 1 (gestion juridique, fiscale et sociale) du Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), diplôme d'accès aux professions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes. Ils sont à jour de l'arrêté du 4 août 2025 réformant le programme du DSCG.
Mais l'ouvrage est également résolument tourné vers la pratique : en cela, les études de cas, qui illustrent la vie d'une seule société et suivent la progression des développements théoriques, revêtent une importance particulière. Elles sont le fruit d'une expérience professionnelle de plus de vingt ans au sein d'un cabinet d'avocats spécialisé en droit des sociétés. L'ouvrage a ainsi pour ambition de susciter la curiosité et l'intérêt, au-delà du public étudiant auquel il se destine prioritairement, des acteurs du droit des sociétés qui, par leur pratique quotidienne et imaginative de la matière, fournissent le meilleur de son contenu.
Afficher moinsAfficher plus