Le droit d'auteur en architecture

Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des œuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale. À ce titre, l'œuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours.

Composé de 41 questions correspondant à des fiches et réparties dans 9 parties, cet ouvrage présente de manière pratique le sujet de la propriété intellectuelle appliquée aux constructions originales des architectes. L'objet de chaque fiche est de répondre à une question juridique précise et de l'illustrer d'un ou plusieurs exemples concrets afin d'expliquer de manière simple ce qui est protégé et ce qui ne l'est pas.

Cet ouvrage est destiné aux architectes, aux avocats, aux étudiants en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'aux photographes.