La preuve dans le procès constitutionnel

Name: La preuve dans le procès constitutionnel
Brand: Lefkopoulou, Nefeli
SKU: NW-9782275163314
Price: 78.0 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

4e de couverture Peut-on parler de preuve dans le procès constitutionnel ?Bien que largement étudiée en droit civil, pénal, administratif ou international, la preuve demeure délaissée par les constitutionnalistes. Adossé à une vaste comparaison, cet ouvrage entreprend la première recherche d'ensemble sur ce phénomène. À cette fin, il réfute deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la preuve aux normes. Il explore ensuite des questions essentielles : Que faut-il prouver devant le juge constitutionnel ? Qui doit prouver l'inconstitutionnalité ? Quels moyens de preuve peuvent être utilisés ? Le juge constitutionnel est-il libre dans son appréciation ? À l'examen, la preuve se révèle une question de pouvoir. Alors que l'analyse stratégique, centrée sur le pouvoir interprétatif du juge, néglige souvent la dimension processuelle, cet ouvrage démontre comment, dans une perspective deprocessualisme stratégique, la preuve devient un instrument de légitimation. Il propose une typologie de juges constitutionnels - enquêteur, garant du procès équitable, déférent à l'égard de la compétence probatoire d'autres acteurs, contrôleur procédural - qui reconstruit leurs comportements probatoires. Activisme et retenue probatoires contribuent l'un et l'autre à légitimer l'office du juge. En mobilisant une pluralité de perspectives méthodologiques, cette recherche renouvelle profondément le regard porté sur la justice constitutionnelle et opère un décentrement significatif. Elle offre des enseignements précieux aux enseignants-chercheurs, praticiens et acteurs juridictionnels. ,Note biographique Nefeli Lefkopoulouest chercheuse post-doctorale à l'Université d'Aix-Marseille, docteure en droit public de l'IEP de Paris. ,Présentation Alors qu'un grand nombre d'études lui est consacré dans les procès ordinaires et supranationaux,le sujet de la preuve n'a jusqu'à présent pas suffisamment retenu l'attention de la doctrine constitutionnaliste. Adossée à une vaste comparaison, cette thèse comble cette lacune en réfutant deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la question de la preuve aux normes. Mobilisant des perspectives méthodologiques variées, la recherche parvient à renouveler le regard porté sur la justice constitutionnelle, opère un décentrement significatif et apporte de nombreux enseignements utiles pour les enseignants-chercheurs en droit et en science politique, pour les praticiens du contentieux constitutionnel aussi bienque pour les acteurs juridictionnels. Points forts La preuve dans le procès constitutionnel étudiée pour la première fois de manière comparatisteDirecteur de thèse : Guillaume Tusseau Afficher moinsAfficher plus

Lefkopoulou, Nefeli

La preuve dans le procès constitutionnel

78,00 €

Le Pitch

4e de couverture Peut-on parler de preuve dans le procès constitutionnel ?Bien que largement étudiée en droit civil, pénal, administratif ou international, la preuve demeure délaissée par les constitutionnalistes. Adossé à une vaste comparaison, cet ouvrage entreprend la première recherche d'ensemble sur ce phénomène. À cette fin, il réfute deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la preuve aux normes. Il explore ensuite des questions essentielles : Que faut-il prouver devant le juge constitutionnel ? Qui doit prouver l'inconstitutionnalité ? Quels moyens de preuve peuvent être utilisés ? Le juge constitutionnel est-il libre dans son appréciation ? À l'examen, la preuve se révèle une question de pouvoir. Alors que l'analyse stratégique, centrée sur le pouvoir interprétatif du juge, néglige souvent la dimension processuelle, cet ouvrage démontre comment, dans une perspective deprocessualisme stratégique, la preuve devient un instrument de légitimation. Il propose une typologie de juges constitutionnels - enquêteur, garant du procès équitable, déférent à l'égard de la compétence probatoire d'autres acteurs, contrôleur procédural - qui reconstruit leurs comportements probatoires. Activisme et retenue probatoires contribuent l'un et l'autre à légitimer l'office du juge. En mobilisant une pluralité de perspectives méthodologiques, cette recherche renouvelle profondément le regard porté sur la justice constitutionnelle et opère un décentrement significatif. Elle offre des enseignements précieux aux enseignants-chercheurs, praticiens et acteurs juridictionnels. ,Note biographique Nefeli Lefkopoulouest chercheuse post-doctorale à l'Université d'Aix-Marseille, docteure en droit public de l'IEP de Paris. ,Présentation Alors qu'un grand nombre d'études lui est consacré dans les procès ordinaires et supranationaux,le sujet de la preuve n'a jusqu'à présent pas suffisamment retenu l'attention de la doctrine constitutionnaliste. Adossée à une vaste comparaison, cette thèse comble cette lacune en réfutant deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la question de la preuve aux normes. Mobilisant des perspectives méthodologiques variées, la recherche parvient à renouveler le regard porté sur la justice constitutionnelle, opère un décentrement significatif et apporte de nombreux enseignements utiles pour les enseignants-chercheurs en droit et en science politique, pour les praticiens du contentieux constitutionnel aussi bienque pour les acteurs juridictionnels. Points forts La preuve dans le procès constitutionnel étudiée pour la première fois de manière comparatisteDirecteur de thèse : Guillaume Tusseau Afficher moinsAfficher plus