L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur

Name: L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur
Brand: Vallot, Justine
SKU: NW-9782275162904
Price: 78.0 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

Présentation Imaginons. L'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés.Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répondl'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune de l'article 1186 du Code civil. D'autre part, elle contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique. Points forts Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l'Université de PoitiersDirecteurs de thèse : Hélène Boucard et Alexandre Zollinger,Note biographique Justine Vallotest maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne. ,4e de couverture Imaginons. L'auteur d'un roman à succès cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de dix ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, cette thèse établit un véritable dialogue entre le droit commun du contrat et le droit d'auteur qui se révèle riche d'enseignements pour les deux disciplines. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune du nouvel article 1186 du Code civil qui méritait un approfondissement théorique. D'autre part, cette réflexion contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique, hypothèses nombreuses mais à propos desquelles le Codede la propriété intellectuelle est pourtant peu disert. Cette entreprise est, en théorie et en pratique, fondamentale puisqu'elle permet, par un raisonnement juridique explicite, de consolider des solutions parfois fondées sur des considérations pratiques. Celles-ci gagnent alors en légitimité. Afficher moinsAfficher plus

Vallot, Justine

L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur

78,00 €

Le Pitch

Présentation Imaginons. L'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés.Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répondl'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune de l'article 1186 du Code civil. D'autre part, elle contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique. Points forts Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l'Université de PoitiersDirecteurs de thèse : Hélène Boucard et Alexandre Zollinger,Note biographique Justine Vallotest maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne. ,4e de couverture Imaginons. L'auteur d'un roman à succès cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de dix ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur. Plus largement, cette thèse établit un véritable dialogue entre le droit commun du contrat et le droit d'auteur qui se révèle riche d'enseignements pour les deux disciplines. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune du nouvel article 1186 du Code civil qui méritait un approfondissement théorique. D'autre part, cette réflexion contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique, hypothèses nombreuses mais à propos desquelles le Codede la propriété intellectuelle est pourtant peu disert. Cette entreprise est, en théorie et en pratique, fondamentale puisqu'elle permet, par un raisonnement juridique explicite, de consolider des solutions parfois fondées sur des considérations pratiques. Celles-ci gagnent alors en légitimité. Afficher moinsAfficher plus