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Raine, Romain

Le double degré de juridiction

  • Le double degré de juridiction
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Présentation Cette thèse propose une analyse renouvelée de la notion de double degré de juridiction, enrichie d'une perspective de droit comparé.La recherche couvre l'ensemble des voies de recours en procédure civile, y compris en matière d'arbitrage, en France et en Angleterre. Elle propose des repères et outils d'analyse inédits visant à une meilleure connaissance de ces mécanismes dans leur configuration actuelle. Dans une dimension plus prospective, elle formule de nombreuses propositions visant à rendre plus lisibles et accessibles ces mécanismes et à en faciliter la compréhension comme la mise en oeuvre. L'ouvrage séduira universitaires et praticiens, tant pour les aspects théoriques, comparatifs et historiques qu'il contient, que pour les propositions concrètes qui s'y trouvent formulées. Points forts Prix de thèse de la Cour de cassation 2024Prix de thèse LX - Benoît GeorgePrix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-AssasDirectrice de thèse : Cécile Chainais,Note biographique Romain Raineest docteur en droit. ,4e de couverture Le double degré de juridiction est une notion bien connue du droit du procès civil, où il s'entend classiquement de la faculté pour un justiciable de soumettre son litige devant un juge d'un niveau supérieur afin qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit. Ainsi entendu, le double degré de juridiction se confond avec la voie d'appel. La notion est toutefois riche d'une seconde acception : historiquement, le double degré de juridiction renvoie à la succession objective de deux degrés, indépendamment des conditions de passages de l'un à l'autre. En ce sens, la notion ne se limite plus à l'étude d'une voie de recours en particulier ; elle se déploie à toutes les étapes du procès civil, qui se découvre alors, dans son étalement sur plusieurs instances, comme un enchaînement possible de doubles degrés de juridiction. Un retour à une conception historique du double degré de juridiction, enrichi d'une comparaison avec le droit anglais, se révèle ainsi particulièrement profitable pour renouveler la connaissance des voies de recours dans leur configuration actuelle. Dans une dimension plus prospective, il permet de contribuer à rendre plus lisibles et accessibles ces mécanismes, à en faciliter la compréhension comme la mise en oeuvre par les justiciables et les praticiens. À travers l'étude de la notion de double degré de juridiction, se dessinent progressivement les contours de ce que pourrait être un véritable droit des voies de recours dans le procès civil français et anglais. Afficher moinsAfficher plus

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Le double degré de juridiction

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Présentation Cette thèse propose une analyse renouvelée de la notion de double degré de juridiction, enrichie d'une perspective de droit comparé.La recherche couvre l'ensemble des voies de recours en procédure civile, y compris en matière d'arbitrage, en France et en Angleterre. Elle propose des repères et outils d'analyse inédits visant à une meilleure connaissance de ces mécanismes dans leur configuration actuelle. Dans une dimension plus prospective, elle formule de nombreuses propositions visant à rendre plus lisibles et accessibles ces mécanismes et à en faciliter la compréhension comme la mise en oeuvre. L'ouvrage séduira universitaires et praticiens, tant pour les aspects théoriques, comparatifs et historiques qu'il contient, que pour les propositions concrètes qui s'y trouvent formulées. Points forts Prix de thèse de la Cour de cassation 2024Prix de thèse LX - Benoît GeorgePrix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-AssasDirectrice de thèse : Cécile Chainais,Note biographique Romain Raineest docteur en droit. ,4e de couverture Le double degré de juridiction est une notion bien connue du droit du procès civil, où il s'entend classiquement de la faculté pour un justiciable de soumettre son litige devant un juge d'un niveau supérieur afin qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit. Ainsi entendu, le double degré de juridiction se confond avec la voie d'appel. La notion est toutefois riche d'une seconde acception : historiquement, le double degré de juridiction renvoie à la succession objective de deux degrés, indépendamment des conditions de passages de l'un à l'autre. En ce sens, la notion ne se limite plus à l'étude d'une voie de recours en particulier ; elle se déploie à toutes les étapes du procès civil, qui se découvre alors, dans son étalement sur plusieurs instances, comme un enchaînement possible de doubles degrés de juridiction. Un retour à une conception historique du double degré de juridiction, enrichi d'une comparaison avec le droit anglais, se révèle ainsi particulièrement profitable pour renouveler la connaissance des voies de recours dans leur configuration actuelle. Dans une dimension plus prospective, il permet de contribuer à rendre plus lisibles et accessibles ces mécanismes, à en faciliter la compréhension comme la mise en oeuvre par les justiciables et les praticiens. À travers l'étude de la notion de double degré de juridiction, se dessinent progressivement les contours de ce que pourrait être un véritable droit des voies de recours dans le procès civil français et anglais. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Le double degré de juridiction: Contribution à l'élaboration d'un droit des voies de recours dans le procès civil français et anglais (660)
Auteur
Raine, Romain
Editeur
LGDJ
Format
Grand Format
Publication
09 décembre 2025
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
792
Taille
24 x 15.5 x 3.7 cm
Poids
1062
ISBN-13
9782275161808

Auteur

Raine, Romain
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