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La récusation des juges

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Ce livre, à travers une étude historique, analyse l'évolution de la récusation du Moyen Âge à nos jours. Il explore les différentes causes de récusation, la place du juge au sein de l'État, et les impacts de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit français. En examinant la doctrine et les pratiques juridiques, l'auteur Boris Bernabé met en lumière les enjeux liés à l'impartialité judiciaire. Afficher moinsAfficher plus

La récusation des juges

38,55 €
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Le Pitch

La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Ce livre, à travers une étude historique, analyse l'évolution de la récusation du Moyen Âge à nos jours. Il explore les différentes causes de récusation, la place du juge au sein de l'État, et les impacts de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit français. En examinant la doctrine et les pratiques juridiques, l'auteur Boris Bernabé met en lumière les enjeux liés à l'impartialité judiciaire. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
La Récusation des juges. Etude médiévale, moderne, et contemporaine tome 514
Auteur
Editeur
Format
Broché
Publication
17 novembre 2009
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
426
Taille
23.9 x 15.5 x 2.2 cm
Poids
684
ISBN-13
9782275034645
Livré entre : 14 décembre - 19 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
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