Le préjudice moral - Volume 204 Etude de droit de la responsabilité civile

Grand Format - 21/04/2021 - Groupe Lefebvre Dalloz

Audience
Adulte - Haut niveau

Le Pitch

Présentation

La prolifération des figures du préjudice moral


La prolifération des figures du préjudice moral


Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral.

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Sommaire

Première partie. Le préjudice moral en proie à la diversité

Titre 1. La diversité conceptuelle du préjudice moral

Chapitre 1. Le préjudice moral dérivé de l'atteinte à un intérêt corporel

Chapitre 2. Le préjudice moral distingué de l'atteinte à un intérêt corporel

Titre 2. La diversité fonctionnelle du préjudice moral

Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité civile à l'épreuve du préjudice moral

Chapitre 2. Les fonctions de la responsabilité civile à l'épreuve du préjudice moral



Seconde partie. Le préjudice moral en quête d'unité

Titre 1. Le préjudice moral en quête d'unité conceptuelle

Chapitre 1. Le préjudice moral en quête d'identité

Chapitre 2. Le préjudice moral en quête d'uniformité

Titre 2. Le préjudice moral en quête d'unité fonctionnelle

Chapitre 1. Le préjudice moral objectif au service de la fonction normative de la responsabilité civile

Chapitre 2. Le préjudice moral subjectif au service de la fonction indemnitaire de la responsabilité civile


,

Note biographique

Hakim Gali:

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Auteur

Le préjudice moral - Volume 204 Etude de droit de la responsabilité civile

Grand Format - 21/04/2021 - Groupe Lefebvre Dalloz

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La prolifération des figures du préjudice moral


Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral.

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Première partie. Le préjudice moral en proie à la diversité

Titre 1. La diversité conceptuelle du préjudice moral

Chapitre 1. Le préjudice moral dérivé de l'atteinte à un intérêt corporel

Chapitre 2. Le préjudice moral distingué de l'atteinte à un intérêt corporel

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Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité civile à l'épreuve du préjudice moral

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Seconde partie. Le préjudice moral en quête d'unité

Titre 1. Le préjudice moral en quête d'unité conceptuelle

Chapitre 1. Le préjudice moral en quête d'identité

Chapitre 2. Le préjudice moral en quête d'uniformité

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Chapitre 1. Le préjudice moral objectif au service de la fonction normative de la responsabilité civile

Chapitre 2. Le préjudice moral subjectif au service de la fonction indemnitaire de la responsabilité civile


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