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La responsabilité civile

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Sommaire Introduction I --Les fondements de la responsabilité civile et son évolution :La faute -- Le risque -- II --Le préjudice :La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices III --La causalité :La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité IV --La défaillance contractuelle :L'inexécution -- Remèdes V --La responsabilité civile pour faute :La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute VI --La responsabilité du fait d'autrui :La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs VII --La responsabilité du fait des choses :Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération Bibliographie ,Présentation La responsabilité civile est l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. L'objectif principal est la réparation par l'auteur du dommage. Elle présente aussi un aspect préventif et permet la dilution de la charge d'un dommage, soit par le biais des assurances soit par le groupement ou l'entreprise responsables. Elle comporte un aspect punitif avec indemnisation pour la victime. Ce texte remplace celui du précédent titre écrit par Michèle Laure Rassat Afficher moinsAfficher plus

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Sommaire Introduction I --Les fondements de la responsabilité civile et son évolution :La faute -- Le risque -- II --Le préjudice :La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices III --La causalité :La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité IV --La défaillance contractuelle :L'inexécution -- Remèdes V --La responsabilité civile pour faute :La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute VI --La responsabilité du fait d'autrui :La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs VII --La responsabilité du fait des choses :Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération Bibliographie ,Présentation La responsabilité civile est l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. L'objectif principal est la réparation par l'auteur du dommage. Elle présente aussi un aspect préventif et permet la dilution de la charge d'un dommage, soit par le biais des assurances soit par le groupement ou l'entreprise responsables. Elle comporte un aspect punitif avec indemnisation pour la victime. Ce texte remplace celui du précédent titre écrit par Michèle Laure Rassat Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
La Responsabilité civile
Editeur
Format
Poche
Publication
09 avril 2003
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
128
Taille
17.6 x 11.5 x 0.9 cm
Poids
98
ISBN-13
9782130534105

Auteur

Livré entre : 25 juillet - 28 juillet
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