Passer au contenu
Mon compte
Wishlist
Panier 00:00
Panier 00:00

Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Ce document officiel du Ministère des travaux publics de 1892 recense les droits de tonnage et taxes de navigation imposés aux navires en France et en Algérie. Il fait suite à la loi du 10 mai 1866 et à d'autres lois spéciales. Ce recueil détaille les tarifs en vigueur à l'époque, dans un souci de conservation patrimoniale. Il s'agit d'une reproduction numérique réalisée par la Bibliothèque nationale de France (BNF) et Hachette Livre. Afficher moinsAfficher plus

Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application

9,50 €
Sélectionnez la condition
9,50 €

Le Pitch

Ce document officiel du Ministère des travaux publics de 1892 recense les droits de tonnage et taxes de navigation imposés aux navires en France et en Algérie. Il fait suite à la loi du 10 mai 1866 et à d'autres lois spéciales. Ce recueil détaille les tarifs en vigueur à l'époque, dans un souci de conservation patrimoniale. Il s'agit d'une reproduction numérique réalisée par la Bibliothèque nationale de France (BNF) et Hachette Livre. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application: Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics Novembre 1891
Editeur
Format
Broché
Publication
01 août 2017
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
24
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
54
ISBN-13
9782019636630
Livré entre : 30 juillet - 4 août
Disponible chez le fournisseur
Impression à la demande
Expédition immédiate
Chez vous entre :
Les délais de livraison ont tendance à s'accélérer ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus court que prévu. Les délais de livraison ont tendance à s'allonger ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus long que prévu.
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés