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Table gle, analytique et par matières, des instructions et circulaires de Mr le conseiller d'État

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
PrésentationTable générale, analytique et par matières, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 décembre 1812 , auxquelles on a réuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypothèques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activité, rédigée par deux employés de cette administration. Date de l'édition originale : 1813 Sujet de l'ouvrage : Enregistrement (Actes Administratifs) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Table gle, analytique et par matières, des instructions et circulaires de Mr le conseiller d'État

23,00 €
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23,00 €

Le Pitch

PrésentationTable générale, analytique et par matières, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 décembre 1812 , auxquelles on a réuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypothèques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activité, rédigée par deux employés de cette administration. Date de l'édition originale : 1813 Sujet de l'ouvrage : Enregistrement (Actes Administratifs) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Table gle, analytique et par matières, des instructions et circulaires de Mr le conseiller d'État
Editeur
Format
Broché
Publication
01 février 2018
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
289
Taille
23.4 x 15.6 x 1.5 cm
Poids
411
ISBN-13
9782019219505

Auteur

A Florence, Chez Victor Alauzet, Imprimeur De S. A. I. Madame La Grande-Duchesse De Toscane
Livré entre : 30 juillet - 4 août
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