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Instructions décadaires sur l'enregistrement serie #2

Instructions décadaires sur l'enregistrement Tome 2

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Ce tome 2 des 'Instructions décadaires sur l'enregistrement' traite des droits y réunis et des domaines nationaux sur une période allant du 1er frimaire an 7 au 21 floréal an XIII. Publié entre 1798 et 1804, cet ouvrage aborde le sujet de l'enregistrement des actes administratifs. Il s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la littérature française. Les éditions HACHETTE LIVRE et la BNF ont numérisé et imprimé ces textes à la demande. Certains contenus peuvent refléter des idées condamnables de l'époque mais restent des témoignages historiques et intellectuels. Afficher moinsAfficher plus

Instructions décadaires sur l'enregistrement serie #2

Instructions décadaires sur l'enregistrement Tome 2

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Le Pitch

Ce tome 2 des 'Instructions décadaires sur l'enregistrement' traite des droits y réunis et des domaines nationaux sur une période allant du 1er frimaire an 7 au 21 floréal an XIII. Publié entre 1798 et 1804, cet ouvrage aborde le sujet de l'enregistrement des actes administratifs. Il s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la littérature française. Les éditions HACHETTE LIVRE et la BNF ont numérisé et imprimé ces textes à la demande. Certains contenus peuvent refléter des idées condamnables de l'époque mais restent des témoignages historiques et intellectuels. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Instructions décadaires sur l'enregistrement Tome 2
Editeur
Format
Grand Format
Publication
01 octobre 2014
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
342
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
484
ISBN-13
9782013533973
Livré entre : 1 août - 6 août
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