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Instructions décadaires sur l'enregistrement serie #6

Instructions décadaires sur l'enregistrement, droits y réunis et domaines nationaux... (1er frimaire an 7-21 floréal an XIII.). Année 3,Partie 2,Numéro 792-963

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Ce livre, publié entre 1798 et 1804, fait partie d'une série d'instructions décadaires sur l'enregistrement, les droits y réunis et les domaines nationaux. Il s'agit d'un ouvrage administratif portant sur l'enregistrement des actes administratifs. Cette édition a été réalisée dans le cadre d'une politique de conservation patrimoniale de la littérature française, en partenariat avec la BNF. Les éditeurs soulignent que certains ouvrages de cette collection reflètent des idées anciennes condamnables, mais qu'ils sont néanmoins des témoins de leur époque et peuvent présenter un intérêt historique ou scientifique. Afficher moinsAfficher plus

Instructions décadaires sur l'enregistrement serie #6

Instructions décadaires sur l'enregistrement, droits y réunis et domaines nationaux... (1er frimaire an 7-21 floréal an XIII.). Année 3,Partie 2,Numéro 792-963

23,00 €
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23,00 €

Le Pitch

Ce livre, publié entre 1798 et 1804, fait partie d'une série d'instructions décadaires sur l'enregistrement, les droits y réunis et les domaines nationaux. Il s'agit d'un ouvrage administratif portant sur l'enregistrement des actes administratifs. Cette édition a été réalisée dans le cadre d'une politique de conservation patrimoniale de la littérature française, en partenariat avec la BNF. Les éditeurs soulignent que certains ouvrages de cette collection reflètent des idées anciennes condamnables, mais qu'ils sont néanmoins des témoins de leur époque et peuvent présenter un intérêt historique ou scientifique. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Instructions décadaires sur l'enregistremen Tome 6
Editeur
Format
Grand Format
Publication
01 octobre 2014
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
306
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
435
ISBN-13
9782013533911
Livré entre : 1 août - 6 août
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