Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

Ce répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique, noms, enseignes et désignations, concurrence déloyale a été rédigé par Adrien Huard en 1865. L'ouvrage fait partie d'une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par HACHETTE LIVRE. Il traite des questions juridiques relatives aux marques et à la concurrence déloyale, en présentant les textes de loi, la jurisprudence et les analyses doctrinales de l'époque. Cet ouvrage peut intéresser les chercheurs en droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique: noms, enseignes et désignations, concurrence déloyale

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 mai 2017

Audience

Adulte - Grand Public

Pages

Taille

23.4 x 15.6 x 1.6 cm

Poids

ISBN-13

9782013077712

Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique

23,90 €

Le Pitch

Littérature française

Ce répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique, noms, enseignes et désignations, concurrence déloyale a été rédigé par Adrien Huard en 1865. L'ouvrage fait partie d'une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par HACHETTE LIVRE. Il traite des questions juridiques relatives aux marques et à la concurrence déloyale, en présentant les textes de loi, la jurisprudence et les analyses doctrinales de l'époque. Cet ouvrage peut intéresser les chercheurs en droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence. Afficher moinsAfficher plus