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Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement, publié en 1896, est une étude juridique sur la fiscalité des congrégations religieuses en France. L'auteur analyse les enjeux liés à la taxation des ordres religieux et leur droit d'accroissement. Cet ouvrage, faisant partie d'une politique de conservation patrimoniale, offre un éclairage sur les débats de l'époque concernant la place des congrégations dans la société française. Afficher moinsAfficher plus

Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement

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Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement, publié en 1896, est une étude juridique sur la fiscalité des congrégations religieuses en France. L'auteur analyse les enjeux liés à la taxation des ordres religieux et leur droit d'accroissement. Cet ouvrage, faisant partie d'une politique de conservation patrimoniale, offre un éclairage sur les débats de l'époque concernant la place des congrégations dans la société française. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement
Editeur
Format
Broché
Publication
01 février 2016
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
36
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
70
ISBN-13
9782011924827
Livré entre : 30 juillet - 4 août
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