Le Double legs conditionnel alternatif et la substitution prohibée

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

Cette thèse pour le doctorat, rédigée par Robert Tuloup en 1910, traite des questions juridiques complexes du double legs conditionnel alternatif et de la substitution prohibée. L'auteur analyse en profondeur ces notions du droit des successions, en s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine de l'époque. Cette publication fait partie d'une démarche de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature juridique française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par Hachette Livre. Afficher moinsAfficher plus

Le Double legs conditionnel alternatif et la substitution prohibée

21,50 €

Le Pitch

Littérature française

Cette thèse pour le doctorat, rédigée par Robert Tuloup en 1910, traite des questions juridiques complexes du double legs conditionnel alternatif et de la substitution prohibée. L'auteur analyse en profondeur ces notions du droit des successions, en s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine de l'époque. Cette publication fait partie d'une démarche de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature juridique française, numérisés par la BNF et imprimés à la demande par Hachette Livre. Afficher moinsAfficher plus