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Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières

Audience : Adulte - Grand Public
Le Pitch
Ce traité pratique de la jurisprudence minière, rédigé par M. Étienne Dupont, constitue un ouvrage de référence dans le domaine. Publié initialement en 1862, il traite en détail des aspects juridiques relatifs aux mines, carrières et forges. L'auteur y expose les règles régissant l'exploitation de ces ressources, les droits et devoirs des propriétaires, ainsi que les litiges pouvant survenir. Cet ouvrage fait partie d'une collection patrimoniale numérisée par la BNF et Hachette Livre, offrant un accès à des textes anciens d'intérêt historique et juridique. Afficher moinsAfficher plus

Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières

32,50 €
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Le Pitch

Ce traité pratique de la jurisprudence minière, rédigé par M. Étienne Dupont, constitue un ouvrage de référence dans le domaine. Publié initialement en 1862, il traite en détail des aspects juridiques relatifs aux mines, carrières et forges. L'auteur y expose les règles régissant l'exploitation de ces ressources, les droits et devoirs des propriétaires, ainsi que les litiges pouvant survenir. Cet ouvrage fait partie d'une collection patrimoniale numérisée par la BNF et Hachette Livre, offrant un accès à des textes anciens d'intérêt historique et juridique. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières. Tome 2
Editeur
Format
Broché
Publication
01 décembre 2016
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
548
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
744
ISBN-13
9782011309839

Auteur

Livré entre : 29 juillet - 3 août
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