Histoire du droit

Apercu rapide

Règlement pour le service de la garde-coste, enregistré au Parlement le 28 mai 1716

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €

Apercu rapide

Recueil d'ordonnances du Roy et reglemens du Conseil souverain d'Alsace

Corberon, Nicolas

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

30,50 €

Apercu rapide

Oeuvres. Tome 1

Bellart, Nicolas-François

Broché - HACHETTE BNF - 27/08/2019

30,50 €

Apercu rapide

Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, des décrets impériaux

Favard De Langlade, Guillaume-Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

32,00 €

Apercu rapide

Édict du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2019

9,50 €

Apercu rapide

Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire

Secrétariat D'etat À La Guerre

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2020

11,50 €

Apercu rapide

Ordonnance du roi du 1er juillet 1768, portant règlement sur les voitures

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

9,50 €

Apercu rapide

La mairie pratique, à l'usage de MM. les maires, adjoints, conseillers municipaux. 2e édition

Moitié

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2019

40,50 €

Apercu rapide

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers

Ministère des finances

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

47,00 €

Apercu rapide

Faits des causes célebres et intéressantes, augmentés de quelques causes

Garsault, François-Alexandre-Pierre

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2020

31,50 €

Apercu rapide

Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale

Lavenas, P.-C.

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

23,00 €

Apercu rapide

Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de la cavalerie

Secrétariat D'etat À La Guerre

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

11,90 €

Apercu rapide

Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2019

9,50 €

Apercu rapide

Etablissemens concernant les loix de change des Etats confederés de la Republique de Pologne

Baudouin, Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

11,00 €

Apercu rapide

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome I

Ricard, Jean Marie

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2019

43,00 €

Apercu rapide

Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France

Henri Iv

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €

Apercu rapide

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume

Gauret, Jacques

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

33,00 €

Apercu rapide

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Tome 2

Mannheim, Charles

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

45,50 €

Apercu rapide

Lettres, statuts et arrests de la cour de Parlement, confirmatif d'icelles, accordées en faveur

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2020

12,90 €

Apercu rapide

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-2

Feuilleret, L.

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

11,00 €

Apercu rapide

Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

9,50 €

Apercu rapide

Édict du 14 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

9,50 €

Apercu rapide

Manuel de droit fiscal spécial au notariat, droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques

Guilhot, L H

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

37,90 €

Apercu rapide

Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €