Droit

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Le conseiller du débitant de boissons

Du Liège De Puychaumeix, J.-Eugène

Broché - HACHETTE BNF - 08/02/2022

13,90 €

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Arrest du conseil d'Estat du 9 octobre 1731, qui déboute le nommé Evrard marchand tanneur à Givet

Conseil d'Etat

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

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Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

9,50 €

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Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

9,50 €

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Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 6

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

24,00 €

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Instruction sur le fusil présenté par M. le général Favé

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

9,50 €

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Généralité de Caen. Tarif des droits dépendans de la régie générale

Ferme Générale

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

21,50 €

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Les armes portatives en France. Armes modèle 1874, système Gras

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2021

11,50 €

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Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

9,50 €

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Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné le 1er mai 1748

Chabannes, Antoine

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

11,50 €

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Reponses au memoire du presidial de Bourg en Bresse

Robert, Catherine

Broché - HACHETTE BNF - 18/01/2022

11,90 €

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Historique du 28e régiment d'artillerie

Taffart De Saint-Germain

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

9,50 €

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Reponse au second memoire imprime sous le nom du Pere Girard, jesuite

Fouque

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

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A la mémoire du lieutenant Fernand Prioux du 6e régiment de chasseurs d'Afrique

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

9,50 €

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La réglementation officielle du travail, discours au congrès d'Anvers

Guyot, Yves

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

9,50 €

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Thèse de doctorat. De la Nécessité d'un acte notarié pour constituer une hypothèque

Bordeaux, Maurice

Broché - HACHETTE BNF - 01/11/2020

18,50 €

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Mémoire signifié pour J. Favereau, veuve d'A.-J. Goyer, héritière bénéficiaire de M.-A. Favereau

Brousse

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Les commissaires aux inhumations aux citoyens maire et officiers municipaux de Commune-Affranchie

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

9,50 €

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Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny

Doulcet

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Code judiciaire de la République française, 1789-1790

Gide, Joseph Étienne Théophile

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

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Édit du roi de janvier 1779, concernant l'ordre de Saint-Louis

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vins

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

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Du régime des eaux. Partie 1. Supplément

Garnier, François Xavier Paul

Broché - HACHETTE BNF - 01/11/2020

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Du drainage et de son application aux terrains du département de la Meuse

Raillard, Emmanuel

Broché - HACHETTE BNF - 18/01/2022

11,90 €