Droit

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Petit traité juridique sur les enfants martyrs

Dubois, Marin

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2018

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Contribution à l'étude comparative du Code civil allemand et du Code civil français

Mundt, Guillermo

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2018

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Note à consulter pour M. Eugène Péchoin contre M. Delacroix, liquidateur de la société

Meignen, L

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2018

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Alain d'Albret et la succession de Bretagne

Clément-Simon, Gustave

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2018

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Le porc et les produits de la charcuterie : hygiène, inspection, règlementation

Bourrier

Grand Format - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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De la tradition considérée comme mode translatif de propriété en droit romain

Bouvier-Bangillon

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2018

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Manuel des préfets et sous-préfets

Des Aubiers, V

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2018

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Coutumes, ordonnances et usages locaux de la ville de Péronne avant 1789

Ramon, Gustave

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2017

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Dictionnaire de droit électoral. 2e édition

Bavelier, Adrien

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2018

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Défense du citoyen Louis Auguste Blanqui devant la Cour d'assises, 1832

Blanqui, Auguste

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Les anciennes prisons de Venise

Malgat, Joseph

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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Nouvelles causes célèbres françaises et étrangères, ou Revue mensuelle Tome 2

Gardembas

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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Le paganisme au milieu du IVe siècle, situation matérielle et légale

Allard, Paul

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2018

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Observations pratiques au sujet des enfants traduits en justice

Guillot, Adolphe

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Partage d'ascendants entre vifs, voies d'attaque, introduction

Masfrand, S

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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Du pacte commissoire ou résolution à défaut de payement du prix :

Lacour

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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Petit manuel de police, à l'usage des inspecteurs et agents de police, des gardiens de la paix,

Dayre De Mailhol, Camille Philippe

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2016

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Thèse de doctorat. Des Conseils de prud'hommes. Organisation, compétence, procédure

Gouffier, Jules

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2018

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Traité de la preuve en matière criminelle

Mittermaier, Carl Joseph Anton

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Traité et manuel synthétiques et pratiques des codes pénal et d'instruction criminelle

Benoid-Pons

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Factum pour Antoine de Godru, demandeur en lettres, contre messire Henry Foucault

Favre

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2018

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De l'Assistance judiciaire et des déclarations de nationalité

Hubert, Raymond

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2018

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Thèse de doctorat. Le service militaire dans ses rapports avec les lois sur la nationalité

Vandamme, Eugène

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Histoire élémentaire du droit français, depuis ses origines gauloises

Guétat, Édouard

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2018

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